1976-1982
1449W29
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1829-1831
3P94
1962
376W280
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1972-1990
1449W46
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1962
376W215
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W313
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1989-1995
1449W49
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1983
2268W134
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1980-1989
1449W34
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1973-1991
1449W26
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1965
376W148
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W183
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1987-1991
1449W42
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1 media
1830
3Pplan6562
[1838 ?]
anonyme
Br215
1973-1976
1449W28
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1961-1985
1449W55
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1982-1987
1449W30
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1977-1991
1449W35
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1 media
1830
3Pplan6561
2 lots 160 medias
1853-1862
3E/1097
1962
376W248
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W11
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1982-1989
1449W47
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1941-2004
2408W1
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1979-1991
1449W41
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1977-1991
1449W18
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1945
376W87
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1966-1984
1449W54
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1959
376W486
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1982-1993
1449W45, 1449W44 (Ancienne cote aux AD Jura)
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1966
GUERET J.[auteur]
2J659
109J16
Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
1966
GUERET J.[auteur]
2J658
3P137
1984-1988
2286W75
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1968-1991
1449W4
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1951
376W518
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1980-1991
1449W50, 1449W49 (Ancienne cote aux AD Jura)
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1953
376W116
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1986-1991
1449W56
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1952
376W345
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2000
2268W165
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2002
LACROIX Jean-Michel[auteur]
4oF394/10
1978-1990
1449W51, 1449W50 (Ancienne cote aux AD Jura)
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1959
376W416
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1976-1989
1449W52
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
3P136
1830-1831
3P95
1969-1991
1449W44
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1963-1991
1449W43, 1449W42 (Ancienne cote aux AD Jura)
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
1980
MERLIN Colette[Auteur]
4oF159
1978-1991
1449W47, 1449W46 (Ancienne cote aux AD Jura)
Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
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