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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.
Cote
304W224
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
2

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, septembre - décembre 1946.
Cote
304W179
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
3

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.
Cote
2268W44
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Signatures de conventions entre la préfecture et divers...
4

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des services agricoles.
Cote
304W225
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
5

Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.
Cote
304W157
 Date
1944-1945
 Lieu
Saint-Claude, commune, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude...
6

Rapports périodiques faits au préfet par le Service du génie rural.
Cote
304W212
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le Service...
7

Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental du travail.
Cote
304W198
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental...
8

Rapports périodiques au Préfet par la Direction des services agricoles, le Conservateur des eaux et forêts, la Direction départementale de la production forestière.
Cote
304W166
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par la Direction des...
9

Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.
Cote
2268W90
 Date
1990-2000
 Lieu
Sellières, canton, Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.
10

Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur départemental des services de police, septembre 1946 - novembre 1947.
Cote
304W190
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur...
11

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, juillet - août 1947.
Cote
304W183
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
12

Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Saint-Claude, avril 1945 - décembre 1947.
Cote
304W193
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat...
13

Arrêtés n° 500 à 860.
Cote
318W2
 Date
Entre le 21 mai 1976 et le 12 août 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

  • Arrêtés n° 500 à 860.
14

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mai - juin 1947.
Cote
304W182
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
15

Arrêtés n° 861 à 1200
Cote
318W3
 Date
Entre le 12 août 1976 et le 22 octobre 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

  • Arrêtés n° 861 à 1200
16

Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental des Mutilés, combattants, victimes de guerre et pupilles de la nation.
Cote
304W197
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental...
17

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.
Cote
304W222
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
18

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction des contributions indirectes.
Cote
304W201
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
19

Arrêtés n° 1 à 498.
Cote
318W1
 Date
Entre le 05 janvier 1976 et le 20 mai 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

  • Arrêtés n° 1 à 498.
20

Discours prononcés par les préfets.
Cote
2268W35
 Date
1996-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Discours prononcés par les préfets.
21

Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Dole, septembre 1945 - décembre 1947.
Cote
304W192
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat...
22

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, janvier - avril 1946.
Cote
304W177
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
23

Archives départementales de la Seine-Maritime. Répertoire numérique de la série "Z".
Cote
4oG176
 Date- Lieu
Seine-Maritime, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Archives départementales de la Seine-Maritime. Répertoire...
24

Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.
Cote
2268W87
 Date
1990-2000
 Lieu
Saint-Amour, canton, Morez, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Saint-Amour et Morez.
25

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mars- avril 1947.
Cote
304W181
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
26

Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur, juillet - décembre 1947.
Cote
304W253
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur,...
27

Interventions dans le canton de Voiteur.
Cote
2268W91
 Date
1990-2000
 Lieu
Voiteur, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans le canton de Voiteur.
28

Les préfets du Second Empire.
Cote
8oG154, 187
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Les préfets du Second Empire.
29

Interventions dans les cantons de Dole.
Cote
2268W83
 Date
1990-2000
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Dole.
30

Service des renseignements généraux, Lons-le-Saunier: bulletins quotidiens d'information, mai - décembre 1945.
Cote
304W160
 Date
1945
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux, Lons-le-Saunier:...
31

Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur, juillet - novembre 1946.
Cote
304W251
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur,...
32

Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale des prisonniers, déportés et réfugiés; par la Délégation départementale d'aide aux forces alliées.
Cote
304W176
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale...
33

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale de la Santé.
Cote
304W208
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
34

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : économie locale.
Cote
2268W40
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Réunions et commissions organisées ou présidés par...
35

Rapports périodiques faits au préfet par le service du contrôle économique.
Cote
304W204
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le service...
36

Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la série Z. Sous-préfectures. 1800-1940.
Cote
4oG234
 Date- Lieu
Orne, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique...
37

Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur, janvier - juin 1947.
Cote
304W252
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur,...
38

Rapports périodiques faits au préfet par le délégué départemental du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme.
Cote
304W213
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le délégué...
39

Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet de Saint-Claude.
Cote
304W188
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet...
40

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mai - août 1946.
Cote
304W178
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
41

Rapports périodiques faits au préfet par le service du contrôle économique.
Cote
304W205
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le service...
42

Rapports périodiques faits au préfet par l'Inspection de l'assistance publique.
Cote
304W209
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par l'Inspection...
43

Les préfets de Napoléon.
Cote
8oG263
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Les préfets de Napoléon.
44

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des anciens combattants.
Cote
304W196
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
45

Rapports périodiques faits au préfet par le Contrôle des prix, par le Contrôle économique.
Cote
304W219
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le Contrôle...
46

Lettres dictées personnellement par le préfet Marcel Lhuillier.
Cote
304W272
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Lettres dictées personnellement par le préfet Marcel...
47

Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.
Cote
2268W81
 Date
1990-2000
 Lieu
Chemin, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.
48

Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale des postes, télégraphes et téléphones; par l'Inspection académique.
Cote
304W175
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale...
49

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des postes, télégraphes et téléphones.
Cote
304W207
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
50

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.
Cote
304W223
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
51

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du Travail.
Cote
304W200
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
52

Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet de Saint-Claude.
Cote
304W189
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet...
53

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction des contributions indirectes.
Cote
304W220
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
54

Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.
Cote
304W195
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs...
55

Rapports périodiques au Préfet par le Service général de contrôle économique.
Cote
304W171
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par le Service général...
56

Rapports périodiques faits au préfet par la Trésorerie générale.
Cote
304W215
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Trésorerie...
57

Rapports périodiques faits au préfet par le Conservateur des eaux et forêts, directeur départemental de la production forestière.
Cote
304W211
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le Conservateur...
58

Rapports du sous-préfet de Saint-Claude au Préfet, 23 juin - 21 décembre 1945.
Cote
304W154
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports du sous-préfet de Saint-Claude au Préfet,...
59

Rapports périodiques faits au préfet par le Service du contrôle des prix; par le Comité de confiscation des profits illicites.
Cote
304W202
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le Service...
60

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des postes, télégraphes et téléphones.
Cote
304W217
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
61

Rapports périodiques faits au préfet par la Trésorerie générale.
Cote
304W218
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Trésorerie...
62

Echantillon de dossiers individuels d'hospitalisations d'office : patients dont le patronyme commence par B ou T.
Cote
2268W209
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Echantillon de dossiers individuels d'hospitalisations...
63

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.
Cote
304W221
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
64

Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Lons-le-Saunier, février 1945 - décembre 1947.
Cote
304W191
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat...
65

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : emploi et environnement.
Cote
2268W41
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Réunions et commissions organisées ou présidés par...
66

Rapports périodiques au Préfet par le Service départemental de contrôle des prix.
Cote
304W172
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par le Service départemental...
67

Rapports périodiques au Préfet par la Direction des contributions indirectes.
Cote
304W169
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par la Direction des...
68

Rapports périodiques faits au préfet par l'Inspection du travail.
Cote
304W199
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par l'Inspection...
69

Rapports périodiques au Préfet par l'Office départemental du travail, l'Inspection du travail et de la main d'oeuvre.
Cote
304W168
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par l'Office départemental...
70

Service des renseignements généraux. Rapports bi-mensuels.
Cote
304W156
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux. Rapports bi-mensuels.
71

Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, novembre - décembre 1947.
Cote
304W185
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...
72

Rapports périodiques faits au préfet par la Chambre de commerce du Jura.
Cote
304W203
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Chambre...
73

Rapports périodiques faits au préfet par les Ponts et chaussées et le Service vicinal.
Cote
304W214
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par les Ponts...
74

Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du ravitaillement général.
Cote
304W206
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...
75

Rapports mensuels d'information adressés par le préfet au Ministère de l'Intérieur (circ. CAB 56 du 20.2.1943): janvier-février 1943.
Cote
304W110
 Date
1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports mensuels d'information adressés par le préfet...
76

Arrêtés n° 1201 à 1505.
Cote
318W4
 Date
Entre le 22 octobre 1976 et le 31 décembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arrêtés préfectoraux du Jura

  • Arrêtés n° 1201 à 1505.
77

Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale du ravitaillement général, par les Services vétérinaires.
Cote
304W174
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale...
78

Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet de Dole, janvier 1946 - janvier 1948.
Cote
304W187
 Date
1946-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet...
79

Rapports périodiques au Préfet par la Chambre de commerce et d'industrie du Jura.
Cote
304W173
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Rapports périodiques au Préfet par la Chambre de commerce...
80

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.
Cote
2268W42
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Réunions et commissions organisées ou présidés par...