ACTION SOCIALE - Recherche

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1
Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

Date

1999-2016

Cote

2828W/2
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Constitution et contrôle administratif.
- Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
2
Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

Date

2000-2018

Cote

2828W/4-2828W/22
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Instances. Dossiers annuels des séances du conseil...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
3
Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.

Date

2006

Cote

2828W/3
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Constitution et contrôle administratif.
- Extension. Dossier déposé devant le comité régional...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
4
Evaluation de l'activité.

Date

2000-2017

Cote

2828W/40-2828W/41
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Evaluation de l'activité.
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
5
L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices de la doctrine sociale de l'Eglise.

Date de publication

janvier 2018

Cote

8oG4003
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG4001-4250
- L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices...
6
Un devoir social et les logements d'ouvriers.

Date de publication

1885

Auteur

PICOT Georges

Cote

8oG536
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG501-750
- Un devoir social et les logements d'ouvriers.
7
Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.

Date

1995

Cote

2268W42
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
- Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
- Réunions et commissions organisées ou présidés par...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
8
Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.

Date

1999-2017

Cote

2828W/1
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Constitution et contrôle administratif.
- Conventions constitutives du groupement d'intérêt public...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
9
Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.

Date

2000-2021

Cote

2828W/39
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
10
Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.

Date

2000-2015

Cote

2828W/23-2828W/38
- Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...
- Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget,...
Producteur :

Centre d'action médico-sociale précoce du Jura
11
Terre des hommes

Date

1985-2019

Cote

Per492
- Contexte : Périodiques
- Per401-500
- Terre des hommes

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Contrôle. - Autorisations d'exercice : arrêtés. Visite de conformité des sites de Lons-le-Saunier et Dole : procès-verbal.

Date

Cote

Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

Producteur :

Instances. Dossiers annuels des séances du conseil d'administration et de réunion de l'assemblée générale : délibérations, procès-verbaux, rapports et motions.

Date

Cote

Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

Producteur :

Extension. Dossier déposé devant le comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSMS) en vue de la création d'une antenne du CAMSP du Jura à Saint-Claude.

Date

Cote

Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

Producteur :

Evaluation de l'activité.

Date

Cote

Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

Producteur :

L'Eglise et le bien commun. Les trois encycliques fondatrices de la doctrine sociale de l'Eglise.

Date de publication

Cote

Contexte : Fonds général

Un devoir social et les logements d'ouvriers.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Réunions et commissions organisées ou présidés par le préfet : social et médical.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Conventions constitutives du groupement d'intérêt public « Centre d'action médico-sociale précoce du Jura » (versions) et annexes.

Date

Cote

Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

Producteur :

Personnel. - Dossiers individuels de mise à disposition du CAMSP du Jura : contrat de travail, mise à disposition, avenants, cessation de fonction.

Date

Cote

Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

Producteur :

Finances et comptabilité. Dossiers annuels : budget, décisions budgétaires modificatives, compte administratif, rapport de gestion, compte de gestion, placements, contrôle et fixation de la dotation globale de financement.

Date

Cote

Contexte : Administration du CAMSP du Jura : constitution, fonctionnement...

Producteur :

Terre des hommes

Date

Cote

Contexte : Périodiques