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Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E497/

Date

1421-1984

Importance matérielle

0.1 ml

93 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules sont consultables sur le site les cotes des registres paroissiaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/03/2005

Procès-verbal d'adjudication d'immeuble, sise à Saint-Aubin pour François Miellet et Stéphanie Commissaire, son épouse, demeurant à Saint-Aubin contre Philippe-Abel et Jean-Louis Taittant agissant en qualité d'héritiers de Jeanne-Françoise Bugnet et Jean-Louis Taittant, décédés, 11 juillet 1840. Vente d'une maison à Saint-Aubin par Claudine Vittez, veuve Gogand de Saint-Loup à Mademoiselle Héloïse Fontaine de Paris, 23 janvier 1890.

Cote/Cotes extrêmes

5E497/91

Date

1840-1890

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Aubin, commune