Etat de classement par ordre de priorité d'exécution, des C.V.O. de la commune, 1867. Suppléments au tableau général des chemins classés vicinaux, 1868 et 1873. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemins de grande communication : rapport de l'agent-voyer, 1900. Cantonnier : délibération et rapport de l'agent-voyer, 1896.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : VERNANTOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5E62/119

Date

1867-1900

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux