Coopérative de Saint-Lupicin.

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Cote/Cotes extrêmes

FRAT39_58Z

Date

1905-1923

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0.08 ml

Biographie ou Histoire

Historique de l'institution dont émane le fonds :

Reconstituée en 1905, la société coopérative de consommation La Coopérative de Saint-Lupicin a pour objet : « l'acquisition, la fabrication, la répartition de toutes denrées et marchandises destinées à la consommation des sociétaires et adhérents ». Son siège est situé chez la maison Baroudel Benjamin à Saint-Lupicin (Jura). La distribution des bénéfices perçus est spécifiée dans ses statuts, avec la particularité suivante : 2 % sont attribués pour l'éducation et les conférences populaires, la propagande coopérative ; 5 % pour les secours mutuels. La coopérative de Saint-Lupicin fusionne avec La Fraternelle en 1922.

Modalités d'entrées

Informations juridiques :

Nature juridique du transfert inconnue. Structure morale dissoute. Le fonds est la propriété de l'association La fraternelle.

Présentation du contenu

Description du contenu :

Statuts, registre de délibération du conseil d'administration.

Conditions d'accès

Etat de classement du fonds :

Fonds non classé.

NC Non classé

Mots clés producteurs

Procès-verbaux de délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

58Zp1

Date

1905-1923

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés typologiques