Archives communales déposées : VERNANTOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Réquisitions faites aux citoyens désignés pour composer un bataillon destiné uniquement au maintien de l'ordre et prévenir le département de l'invasion des ennemis et des brigands, 1793. Souscriptions des volontaires, 1791 et 1793. Affiche arrêté du préfet portant prorogation du délai accordé aux conscrits et réquisitionnaires, an VIII. Avis du préfet au sujet des engagements dans la légion étrangère, 1835. Listes des dons faits en argent et en nature pour les frais de la guerre par les habitants de Vernantois, 1792-1793 ; en faveur des malades et des blessés à l'hospice de Lons-le-Saunier, 1813. Secours accordés aux familles des défenseurs de la patrie, an II. Registre des notifications des ordres de route, 1831-1842. Registres des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité, 1818-1819 et 1819, 1827 et 1828. Recrutement de l'armée : classes de 1848 et 1849. Levée de conscrits sur les classes de an IX-an X (lois). Questions adressées aux administrateurs du district par les officiers municpaux de Vernantois au sujet des réquisitions, 1793. Réquisition faite sur la commune pour la fourniture de literie destinée aux armées, 1793. Réquisition de fourrages, an II. Réquisitions d'eaux de vie, de vin et vinaigre, an III ; de vin, 1815. Réquisitions de guerre de 1815 : comptes présentés par Monsieur Loiseau, perception et comptes présentés par Monsieur Romand, maire, 1815-1822. Logement et cantonnement des troupes, 1880-1893. Déclarations de changement de résidence, 1921-1926. Décès de militaires, 1883-1928 (et voir 5 E 62/61). Attribution des trophées de guerre, 1921. Organisation d'un tir pour l'armée territoriale, 1878.

Cote/Cotes extrêmes

5E62/99

Date

1791-1928

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux