Reconnaissance des droits seigneuriaux envers Messire Ferdinand de Longwy dit de Rye, archevêque de Besançon, abbé de Saint-Oyand de Joux (Saint-Claude) Charlieux, seigneur de Vernantois par la communauté du dit Vernantois, 1604. Extraits de la reconnaissance générale des droits seigneuriaux en faveur de Messire Claude Charles du Tartre de l'Aubépin seigneur de Chilly et de Bornay, 24 février 1747 et 13 décembre 1749 (extraits de reconnaissance de la dîme et des grabadis au seizième des fruits en faveur du curé de Vernantois).

Archives communales déposées : VERNANTOIS

Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5E62/16

Date

1607-1749

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux