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Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
Dates d'entrée : 11/02/2004
Modalités d'entrée : Dépôt
Inventaire consultable en salle de lecture, seules sont consultables sur le site les cotes des registres paroissiaux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 22/03/2005
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)
Adjudications de travaux pour entretien des chemins, 1904-1907.
Travaux de construction et reconstruction de ponceaux ou aqueducs sur les chemins vicinaux ordinaires n°2, 6, 7 et 8, 1881-1882.
Construction et reconstruction totale ou partielle de ponceaux ou aqueducs sur les chemins de desserte et ruraux, 1881-1900.
Rue Pillevoisin : Pétition de Sébastien Péchinot demandant délimitation pour cause d'anticipation, 1868.
Chemin de desserte de la corvée de l'Isle : construction de deux aqueducs (soumission-marché), 1864. Elargissement de la rue des Seuret, 1879-1881 et 1905.
Petite rue Saint-George : Demande d'alignement fait par un particulier pour clore sa propriété, 1905.
Projet d'établissement d'un chemin nouveau dans le climat des prés de la Lampe, 4 avril 1847 ; procès-verbal de délimitation de ce chemin, 17 septembre 1847.
Prestations pour les chemins vicinaux : États des cotas irrécouvrables, 1851-1852. Service vicinal : Remplacement de la prestation, formation d'un nouveau réseau, travaux urgents, 1903-1905. Créations de ressources, 1906-1907.
Plans, sans date.
Évaluation, tris et éliminations, sort final