Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E497/

Date

1421-1984

Importance matérielle

0.1 ml

93 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules sont consultables sur le site les cotes des registres paroissiaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/03/2005

Adjudications de travaux pour entretien des chemins, 1904-1907. Travaux de construction et reconstruction de ponceaux ou aqueducs sur les chemins vicinaux ordinaires n°2, 6, 7 et 8, 1881-1882. Construction et reconstruction totale ou partielle de ponceaux ou aqueducs sur les chemins de desserte et ruraux, 1881-1900. Rue Pillevoisin : Pétition de Sébastien Péchinot demandant délimitation pour cause d'anticipation, 1868. Chemin de desserte de la corvée de l'Isle : construction de deux aqueducs (soumission-marché), 1864. Elargissement de la rue des Seuret, 1879-1881 et 1905. Petite rue Saint-George : Demande d'alignement fait par un particulier pour clore sa propriété, 1905. Projet d'établissement d'un chemin nouveau dans le climat des prés de la Lampe, 4 avril 1847 ; procès-verbal de délimitation de ce chemin, 17 septembre 1847. Prestations pour les chemins vicinaux : États des cotas irrécouvrables, 1851-1852. Service vicinal : Remplacement de la prestation, formation d'un nouveau réseau, travaux urgents, 1903-1905. Créations de ressources, 1906-1907. Plans, sans date.

Cote/Cotes extrêmes

5E497/83

Date

1847-1907

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux