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Etablissement public éducatif et social (Etapes) de Dole. Dossiers individuels d'usagers d'organismes et service dépendant d'Etapes

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2694W

Date

1994-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0,25 ml

Origine

Etablissement public éducatif et social (Etapes) de Dole.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/05/2021

Notes

Les dates indiquées sont celles de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2694W/1-2694W/5

Date

1994-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2004

Dossiers provenant de l'Esat ETP Synergie, à Dole.

Cote/Cotes extrêmes

2694W/1

Date

2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001