Archives communales déposées : VERNANTOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Statistisque agricole : tableaux, 1879-1881 ; statistisque décennale, 1882 ; questionnaires, 1900-1941 ; états communaux, 1949-1952. Etats récapitulatifs communaux, 1941-1944. Bulletins de déclaration agricole, 1942, 1943 et 1944. Registres de culture, 1943. Registes communaux des déclarations de récoltes de blé : campagnes, 1936-1937 et 1937-1938. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récolte de blé : campagne 1935-1936 ; des déclarations des superficies ensenemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées en 1934 ; exonération de la taxe à la production : campagnes 1934-1935 et 1935-1936. Registre de déclarations des superficies ensemencées en blé et des quantités de blé restant au 15 mai 1934 : campagne, 1933-1934. Bordereau de production de blé : campagne, 1943-1944. Inventaires de la production agricole, 1932. Sinistres, 1892-1912 et 1936, 1938. Recensement du cheptel, 1943. Ravitaillement en céréales et pommes de terre, 1942-1943. Ravitaillement en produits de basse-cours, 1943. Fourniture du taureau banal, an III-1846. Marchés de pâtres, 1790-an XII et 1838-1847. Désignation par la municipalité d'un terrain communal pour le parcours des bestiaux, an III et an IX. Epizooties, 1814et 1838-1840. Avis public par la municipalité invitant les citoyens à faire leurs déclarations de récoltes en grains, an II. Taxation du prix des journées des ouvriers pour la prochaine récolte, an II. Relevé des poids des métaux cuivreux remis à la mobilisation, 1944.

Cote/Cotes extrêmes

5E62/127

Date

1790-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux