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Archives communales déposées : VERNANTOIS
Service versant : communes
Service producteur : communes
Dates d'entrée : 09/08/2002
Modalités d'entrée : Dépôt
Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 31/10/2002
Archives postérieures à 1789
Population.- Economie sociale.- Statistique. (série F)
Statistisque agricole : tableaux, 1879-1881 ; statistisque décennale, 1882 ; questionnaires, 1900-1941 ; états communaux, 1949-1952. Etats récapitulatifs communaux, 1941-1944. Bulletins de déclaration agricole, 1942, 1943 et 1944. Registres de culture, 1943. Registes communaux des déclarations de récoltes de blé : campagnes, 1936-1937 et 1937-1938. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récolte de blé : campagne 1935-1936 ; des déclarations des superficies ensenemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées en 1934 ; exonération de la taxe à la production : campagnes 1934-1935 et 1935-1936. Registre de déclarations des superficies ensemencées en blé et des quantités de blé restant au 15 mai 1934 : campagne, 1933-1934. Bordereau de production de blé : campagne, 1943-1944. Inventaires de la production agricole, 1932. Sinistres, 1892-1912 et 1936, 1938. Recensement du cheptel, 1943. Ravitaillement en céréales et pommes de terre, 1942-1943. Ravitaillement en produits de basse-cours, 1943. Fourniture du taureau banal, an III-1846. Marchés de pâtres, 1790-an XII et 1838-1847. Désignation par la municipalité d'un terrain communal pour le parcours des bestiaux, an III et an IX. Epizooties, 1814et 1838-1840. Avis public par la municipalité invitant les citoyens à faire leurs déclarations de récoltes en grains, an II. Taxation du prix des journées des ouvriers pour la prochaine récolte, an II. Relevé des poids des métaux cuivreux remis à la mobilisation, 1944.
Évaluation, tris et éliminations, sort final