Documents budgétaires et comptables du Département (1996-2011)

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Cote/Cotes extrêmes

2540W

Date

1996-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/06/2017

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé

Voir l'inventaire détaillé du versement 2540W en format textuel.

Cote/Cotes extrêmes

2450W/8-2450W/13

Date

2006-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dépenses et recettes de la Maison départementale des handicapés et du laboratoire départemental d'analyses

Cote/Cotes extrêmes

2540W/13

Date

2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable