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Archives communales déposées : VERNANTOIS
Service versant : communes
Service producteur : communes
Dates d'entrée : 09/08/2002
Modalités d'entrée : Dépôt
Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 31/10/2002
Archives postérieures à 1789
Inventaire des objets de l'église an II-an X. Inventaire des biens de la cure, 1790. Réparations au clocher de l'église, 1792 et an II. Infiltration des eaux dans la maison commune et dans l'église provenant d'un canal établi par M. Romand-Picaud, an III. Remonte de l'horloge, an V et 1808. Adjudication pour descendre la croix du clocher, an VII. Procès de la commune contre François Xavier Boeuf, curé de la paroisse au sujet de travaux exécutés dans l'église sans autorisation, 1832-1835 ; plan, 1834. Appropriation des abords de l'église, 1878. Construction d'un mur de soutènement aux abords de l'église, 1879-1881. Reconstruction de la flèche du clocher, 1884-1888. Fourniture et pose d'un cadran émaillé au clocher, 1888. Construction d'un beffroi, 1887. Reconstruction de la façade de l'église, 1890-1894. Réparations aux édifices du culte, 1898-1900. Réparations au presbytère, 1837-1838 ; deux plans, 1837. Réparations des dégâts causés à la cure lors de l'émeute qui a éclaté le 8 avril 1848 : délibération du 2 juillet 1848. Champ d'expériences agricoles : distraction des dépendances du presbytère, 1895-1898. Travaux d'exhausement au presbytère, 1908-1910. Construction d'une porte en fer au nouveau cimetière, 1847-1848. Translation du cimetière, 1868. Clôture du cimetière, 1869. Cimetière protestant, 1879. Nomenclature des habitants de la commune qui ont contribué volontairement à la souscription d'une quête pour la réparation de l'église, vers 1803. Inventaire des biens de la chapelle de Vernantois, 1790. Attribution de la jouissance des édifices affectés à l'exercice du culte, 1906-1907. Fabrique : budgets et chapitres additionnels, 1886-1906 ; comptes, 1883-1903 ; comptes de gestion, 1894-1905.
Évaluation, tris et éliminations, sort final