Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E497/

Date

1421-1984

Importance matérielle

0.1 ml

93 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules sont consultables sur le site les cotes des registres paroissiaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 22/03/2005

Autorisation faite à un particulier de maintenir une baraque qu'il a construite sur le territoire d'Aumur à distance prohibée de la forêt communale de Saint-Aubin, 1866. Fabrication du bois des classes, 1907 et 1908. Liste des affouagistes, 1860. Rôle d'affouage, 1887, 1892, 1900 et 1914. Réclamation d'affouage faite par un particulier, 1881. Vente des lots d'affouage non payés, sans date. Fixation de valeur de l'affouage, 1881-1886. Exploitation et façonnage des bois à abattre pour l'élargissement des sommières sur l'emplacement des fossés d'assainissement ; confection des fossés, 1846. Construction d'un aqueduc sur la sommière qui sépare les coupes 13, 14 des bois de Saint-Aubain, 1863-1865 ; trois plans, 1863 (voir 13 Fi 2640 à 2642).

Cote/Cotes extrêmes

5E497/74

Date

1846-1914

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux