2765W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/01/2023
Présentation du contenu
Avis de l'UDAP du Jura sur les documents de planification urbaine supra-communale et communale et dossier des travaux d'entretien et de grosses réparations sur monuments historiques du Jura (devis, bordereau d'engagement, mémoire, ordre de service, factures correspondance signalée et documents graphiques)
Conditions d'accès
Communicable
Autre instrument de recherche
Consulter l'inventaire 2765W au format pdf.
Cet inventaire comprend deux annexes permettant une identification, par commune, des différents documents de planification sur lesquels l'UDAP du Jura a émis un avis (1972-2012), et des différents travaux d'entretien et de réparation effectués sur les monuments historiques du Jura (1972-1988).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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