ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

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1
Registre de délibérations.

Date

1986-1993

Cote

2265W1
- Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation...
- Registre de délibérations.
Producteur :

Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux
2
Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).

Date

1993

Cote

2266W2
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986),...
3
Personnel.- Contrat emploi solidarité.

Date

1991

Cote

2266W4
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Personnel.- Contrat emploi solidarité.
4
Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.

Date

1957-1966

Cote

2158W1
- Contexte : Syndicat des eaux de Dampierre
- Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.
Producteur :

Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux
5
Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

Date

1952-1975

Cote

5E4/1
- Contexte : Société coopérative agricole de battage intercommunale...
- Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes...
Producteur :

Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux
6
Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération et extrait de délibération du Comité syndical, arrêté du compte administratif, délibérations des communes adhérentes.

Date

1993

Cote

2265W2
- Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation...
- Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération...
Producteur :

Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux
7
Registre de délibérations.

Date

1990-1998

Cote

2266W1
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Registre de délibérations.
8
Dossiers de travaux.

Date

1991-1997

Cote

2266W5
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Dossiers de travaux.
9
Délibérations des communes adhérentes.

Date

1993-1997

Cote

2266W3
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Délibérations des communes adhérentes.
10
Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

Date

1990-1997

Cote

2266W6
- Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
- Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

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Registre de délibérations.

Date

Cote

Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation...

Producteur :

Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).

Date

Cote

Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

Personnel.- Contrat emploi solidarité.

Date

Cote

Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.

Date

Cote

Contexte : Syndicat des eaux de Dampierre

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Société coopérative agricole de battage intercommunale...

Producteur :

Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération et extrait de délibération du Comité syndical, arrêté du compte administratif, délibérations des communes adhérentes.

Date

Cote

Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation...

Producteur :

Registre de délibérations.

Date

Cote

Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

Dossiers de travaux.

Date

Cote

Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

Délibérations des communes adhérentes.

Date

Cote

Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

Date

Cote

Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...