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1

Histoire de la Justice 1995-1996.

Date

-

Cote

8oG2073/8-9

2

Les magistrats dauphinois (1815-1870).

Date

-

Cote

8oG884

3

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Date

-

Cote

2J602

4

Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.

Date

-

Cote

8oG1888

5

Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

Date

-

Cote

8oF735/1

6

Figures judiciaires du passé. Un magistrat lettré franc-Comtois. Jean-François Bergeret, avocat général au Parlement de Besançon (1725-1792). d'après des documents d'archives et de famille inédits.

Date

-

Cote

Br1371

7

Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

Date

-

Cote

8oG3595

8

Les intendants de Province sous Louis XVI.

Date

-

Cote

4oG25

9

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

Date

-

Cote

4oG51/2

10

Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

Date

-

Cote

8oG2671

11

Un haut magistrat franc-comtois dans la tourmente judiciaire : Philibert Le Courbe (1673-1756). Mémoire de Diplôme d'Etudes Appronfondies sous la direction de M. Rigaudière.

Date

-

Cote

4oF301

12

Bulletin de l'union franc-comtoise des greffiers de justice de paix et de simple police publié sous le patronage des compagnies du Doubs, du Jura, de la Haute-Saône et du Territoire de Belfort

Date

1910

Cote

Per1299

13

Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.

Date

-

Cote

8oG3866, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

14

Cour d'appel de Besançon. Essai sur l'éloquence judiciaire au XVIIIe siècle. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 3 novembre 1880 par M. Besson, substitut du procureur général.

Date

-

Cote

Br148

15

Mercurin Arborio de Gattinara. [Extrait des procès-verbaux et mémoires de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Besançon]

Date

-

Cote

Br4389

16

Mérite, naissance et fortune dans le recrutement des magistrats au Parlement de Franche-Comté (XVIIe-XVIIIe siècles). [Tiré à part extrait de : Les Parlements de province, 1996].

Date

-

Cote

Br3336

17

Gens de justice à Besançon de la conquête par Louis XIV à la Révolution Française (1674-1789). Tome I.

Date

-

Cote

8oF708/1

18

Les magistrats du Parlement de Paris (1771-1790). Dictionnaire biographique et généalogique.

Date

-

Cote

8oG978

19

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 2 : les Présidents, les chevaliers d'honneur, les maîtres de requêtes, les conseillers clercs.

Date

-

Cote

2J603

20

Une génération au service de l'Etat. Les procureurs généraux syndics de la Révolution française (1780-1830).

Date

-

Cote

8°G3955