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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Charte intercommunale de la Bresse comtoise.
Cote
Br3108
 Date- Lieu
Bresse, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Charte intercommunale de la Bresse comtoise.
2

Les plans d'urbanisme communaux et intercommunaux.
Cote
8oG284
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Les plans d'urbanisme communaux et intercommunaux.
3

L'intercommunalité.
Cote
8oG2305
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • L'intercommunalité.
4

Dictionnaire de l'intercommunalité.
Cote
8oG2328
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Dictionnaire de l'intercommunalité.
5

Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme de l'intercommunalité.
Cote
8oG2344
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Annuaire 2000 des collectivités locales. La réforme...
6

L'intercommunalité en France. Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés. Rapport public particulier, novembre 2005.
Cote
8oG2954
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • L'intercommunalité en France. Rapport au président...
7

Commune ou Ville intercommunales ? De Condorcet à Nicolas Sarkozy (1793-2009).
Cote
8oG3485
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Commune ou Ville intercommunales ? De Condorcet à Nicolas...
8

La politique confisquée. Sociologie des réformes et des institutions intercommunales.
Cote
8oG3598
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • La politique confisquée. Sociologie des réformes et...
9

Le pouvoir territorialisé en France.
Cote
8oG3673
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Le pouvoir territorialisé en France.
10

L'Echo des Michottes
Cote
Per7
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • L'Echo des Michottes
11

Moirans-en-Montagne - bulletin cantonal
Cote
Per69
 Date
1970
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Moirans-en-Montagne - bulletin cantonal
12

Canton de Saint-Amour - bulletin du SIVOM
Cote
Per825
 Date
1992-1993
 Lieu
Saint-Amour, canton
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Canton de Saint-Amour - bulletin du SIVOM
13

La Gazette du Plateau
Cote
Per1031
 Date
1993-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • La Gazette du Plateau
14

Lettre du SIAAL (La) - syndicat intercommunal d'assainissement des agglomérations riveraines de la Vallière- Communes de Chille, Conliège, Lons-le-Saunier, Montaigu, Montmorot, Perrigny, Revigny, Villeneuve-sous-Pymont
Cote
Per1166
 Date
1997-2012
 Lieu
Chille, commune, Conliège, commune, Lons-le-Saunier, commune, Montaigu, commune, Montmorot, commune, Perrigny, commune, Revigny, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Lettre du SIAAL (La) - syndicat intercommunal d'assainissement...
15

Val de Bienne - bulletin de la communauté de communes
Cote
Per1195
 Date
1998-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Val de Bienne - bulletin de la communauté de communes
16

Quoi de neuf ?
Cote
Per1198
 Date
1996-2003
 Lieu
Louvatange, commune, Gendrey, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vitreux, commune, Courtefontaine, commune, Dampierre, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Salans, commune, Dampierre, canton, Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Quoi de neuf ?
17

Epilobe (L') - journal intercommunal de Lajoux, Mijoux-La Faucille, Lélex, Chézery-Forens
Cote
Per1243
 Date
1994-1996
 Lieu
Mijoux, commune, Chézery-Forens, commune, Lajoux, commune, Lélex, commune, Faucille (La), col
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Epilobe (L') - journal intercommunal de Lajoux, Mijoux-La...
18

Au fil du Lizon
Cote
Per1244
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Au fil du Lizon
19

Jura Dolois - bulletin de la communauté de communes
Cote
Per1245
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1201-1300
  • Jura Dolois - bulletin de la communauté de communes
20

Le Bon Pays
Cote
Per1346
 Date
1998-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1301-1400
  • Le Bon Pays