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1

Histoire de la Justice 1995-1996.

Date

-

Cote

8oG2073/8-9

2

Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 4.

Date

-

Cote

2J636

3

Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours.

Date

-

Cote

8oG641

4

Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume II.

Date

-

Cote

4oG1481/2

5

La justice en Deux-Sèvres du Moyen Age à 1958. Catalogue d'exposition.

Date

-

Cote

8oG3415

6

Deuxième centenaire du Conseil d'Etat. Volume I.

Date

-

Cote

4oG1481/1

7

Notaires et tabellions de Franche-Comté et du Comté de Montbéliard, du Moyen Age à la fin du XVIe siècle. Racines généalogiques et juridiques d'une province. Tome 1er.

Date

-

Cote

2J633

8

Les juristes dans la ville : urbanisme, société, économie, politique, mentalités. Rencontres de Wetzlar (23 au 26 septembre 1999).

Date

-

Cote

8oF1883

9

Justice en Roussilon : autour du Conseil souverain. Livre de Jean-Pierre BOBO, professeur du service éducatif.

Date

-

Cote

8oG1804

10

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date

-

Cote

8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

11

Les représentants du peuple en mission et la justice révolutionnaire dans les départements en l'An II (1793-1794). Tome cinquième : La Lorraine, le Nord et le Pas-de-Calais. Les châtiments.

Date

-

Cote

8oG77/5

12

Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année.

Date

-

Cote

8oG2357

13

Pour sauver sa vie. Les récits de pardon au XVIe siècle.

Date

-

Cote

8oG910

14

Histoire de la magistrature française des origines à nos jours. Tome II.

Date

-

Cote

4oG51/2

15

Entre Vosges et Jura, violence, criminalité et justice dans la France de l'Est au XVIIIe siècle.

Date

-

Cote

8oF1093

16

Essai sur l'histoire des bourgeoisies du Roi, des seigneurs et des villes, ou exposition abbrégée des changemens survenus dans l'administration de la justice et de la police, sous le gouvernement municipal et sous le gouvernement féodal, depuis les derniers siècles de la République romaine jusqu'à l'établissement des bailliages inclusivement, et relativement à la Franche-Comté.

Date

-

Cote

8oF1438/1

17

Les lettres de cachet pour affaires de famille en Franche-Comté au XVIIIe siècle. [Extrait de : thèse de l'Ecole des Chartes].

Date

-

Cote

Br3993

18

Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

Date

-

Cote

8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

19

Les justices de villages. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution. Actes du colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001.

Date

-

Cote

8oG2835

20

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date

-

Cote

8oG3436