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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
Cote
8oG2774
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Le code civil (1804-2004). Livre du bicentenaire.
2

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.
Cote
8oG2511/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
3

Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du code civil. Tome second.
Cote
8oG2517/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Commentaire sur la loi des successions, formant le...
4

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.
Cote
4oG1900/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
5

Trilogie juridique.
Cote
8oF352/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Trilogie juridique.
6

Nouvelles du Pôles (Les)
Cote
Per1519
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Nouvelles du Pôles (Les)
7

Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises.
Cote
8oG2942
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie...
8

Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir mais ignore en 100 situations de la vie quotidienne.
Cote
8oG3328
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Justice vrai ou faux ? Ce que tout le monde croit savoir...
9

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
Cote
4oG1590/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome V.
10

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.
Cote
4oG1900/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
11

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.
Cote
4oG1589/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
12

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
Cote
4oG1590/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome I.
13

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,
Cote
4oF27
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
14

Histoire du droit privé français. La famille. Texte établi et annoté par Claude Bontems.
Cote
8oG1143
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Histoire du droit privé français. La famille. Texte...
15

Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. Tome premier : A - F.
Cote
8oG3563/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Dictionnaire du contentieux commercial et industriel....
16

Introduction historique au droit commercial.
Cote
8oG1027
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Introduction historique au droit commercial.
17

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.
Cote
4oG1589/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
18

Traité de la communauté entre mari et femme avec un traité des communautés ou sociétés tacites.
Cote
Fo6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Traité de la communauté entre mari et femme avec un...
19

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.
Cote
8oG3436
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
20

Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.
Cote
4oG1590/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Les lois civiles dans leur ordre naturel. Tome IV.