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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Serpillon et le Code criminel. Quand le manuscrit devient livre (1755-1772).
Cote
8oG4206
 Date- Lieu
Autun, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Serpillon et le Code criminel. Quand le manuscrit devient...
2

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au moins d'aoust 1670 pour les matières criminelles.
Cote
8oG3355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
3

Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe siècle). Audace et pusillanimité de la doctrine pénale française.
Cote
8oG2274
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel...
4

La protection pénale de la vie privée.
Cote
8oG2174
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • La protection pénale de la vie privée.
5

Histoire du droit pénal et de la justice criminelle.
Cote
8oG2097
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Histoire du droit pénal et de la justice criminelle.
6

La cour d'assises. Bilan d'un héritage démocratique. Colloque, Paris, 11-12 juin1999).
Cote
8oG2073/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • La cour d'assises. Bilan d'un héritage démocratique....
7

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dix-septième : Tail - Werp.
Cote
4oG1589/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
8

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome seizième : Roi - Taff.
Cote
4oG1589/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
9

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quinzième : Rein - Rivi.
Cote
4oG1589/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
10

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatorzième : Profi - Reha.
Cote
4oG1589/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
11

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome treizième : Patu - Profe.
Cote
4oG1589/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
12

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome douzième : Naid - Patr.
Cote
4oG1589/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
13

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome onzième : Loer - Muta.
Cote
4oG1589/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
14

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dixième : Keur - Lods.
Cote
4oG1589/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
15

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome neuvième : Ides - Juve.
Cote
4oG1589/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
16

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome huitième : Gard - Hypo.
Cote
4oG1589/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
17

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome septième : Ensa - Gara.
Cote
4oG1589/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
18

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome sixième : Dixm - Enre.
Cote
4oG1589/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
19

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.
Cote
4oG1589/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
20

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.
Cote
4oG1589/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...