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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

La protection pénale de la vie privée.
Cote
8oG2174
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • La protection pénale de la vie privée.
2

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.
Cote
4oG1589/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
3

Serpillon et le Code criminel. Quand le manuscrit devient livre (1755-1772).
Cote
8oG4206
 Date- Lieu
Autun, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Serpillon et le Code criminel. Quand le manuscrit devient...
4

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au moins d'aoust 1670 pour les matières criminelles.
Cote
8oG3355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
5

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.
Cote
4oG1589/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
6

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dixième : Keur - Lods.
Cote
4oG1589/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
7

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome huitième : Gard - Hypo.
Cote
4oG1589/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
8

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dix-septième : Tail - Werp.
Cote
4oG1589/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
9

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome septième : Ensa - Gara.
Cote
4oG1589/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
10

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome sixième : Dixm - Enre.
Cote
4oG1589/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
11

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quinzième : Rein - Rivi.
Cote
4oG1589/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
12

Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte de Montpellier, où toutes les plus importantes matières du droit romain sont méthodiquement expliquées,
Cote
Fo46/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Les œuvres de M. Antoine Despeisses, avocat et jurisconsulte...
13

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome treizième : Patu - Profe.
Cote
4oG1589/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
14

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatorzième : Profi - Reha.
Cote
4oG1589/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
15

Le guide juridique pratique.
Cote
4oG1565
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Le guide juridique pratique.
16

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome douzième : Naid - Patr.
Cote
4oG1589/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
17

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome premier : Abae - Bacu.
Cote
4oG1589/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
18

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome troisième : Cert - Colp.
Cote
4oG1589/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
19

La cour d'assises. Bilan d'un héritage démocratique. Colloque, Paris, 11-12 juin1999).
Cote
8oG2073/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • La cour d'assises. Bilan d'un héritage démocratique....
20

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome onzième : Loer - Muta.
Cote
4oG1589/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...