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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
Cote
8oG3412
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
2

Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours. Actes du colloque international tenu à Caen du 10 au 13 septembre 1997.
Cote
8oG2651
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité...
3

Le remembrement de la propriété rurale.
Cote
8oG3557
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Le remembrement de la propriété rurale.
4

Des pénalités en matière forestière.
Cote
8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Des pénalités en matière forestière.
5

Le morcellement. Etudes économiques et statistiques sur la propriété foncière.
Cote
8oG3371, 8o525 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Le morcellement. Etudes économiques et statistiques...
6

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome troisième.
Cote
4oG1975/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
7

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.
Cote
8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue...
8

Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie delphinale. Séance du 18 juin 1932. [Extrait du bulletin de l'Académie delphinale].
Cote
Br1793
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1751-2000
  • Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie...
9

Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe siècle).
Cote
8oG3184
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe...
10

Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.
Cote
8oG3172
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen...
11

Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval. Economie politique et économie chrétienne.
Cote
8oG4165, volume 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval....
12

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome premier.
Cote
4oG1975/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux,...
13

Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence.
Cote
8oG2520
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique...
14

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).
Cote
Br4015
 Date- Lieu
Saint-Claude, arrondissement, Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830)....
15

Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.
Cote
8oG235
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Le droit de propriété dans la société franque et en...
16

De la propriété et de ses formes primitives.
Cote
8oG3374, 8o528 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • De la propriété et de ses formes primitives.
17

Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.
Cote
4oF168
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Individualisme agraire et droits d'usage communautaires...
18

Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1377 à 1384.
Cote
8oF256/2
 Date- Lieu
Dijon, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF251-500
  • Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et...
19

Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.
Cote
8oG4070, 305
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG4001-4250
  • Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.
20

La propriété agricole.
Cote
8oG2206, 8o489 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • La propriété agricole.