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1

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date

-

Cote

8oG3412

2

Exploiter la terre. Les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours. Actes du colloque international tenu à Caen du 10 au 13 septembre 1997.

Date

-

Cote

8oG2651

3

Le remembrement de la propriété rurale.

Date

-

Cote

8oG3557

4

Des pénalités en matière forestière.

Date

-

Cote

8oG2626, F21 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Le morcellement. Etudes économiques et statistiques sur la propriété foncière.

Date

-

Cote

8oG3371, 8o525 (Ancienne cote aux AD Jura)

6

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome troisième.

Date

-

Cote

4oG1975/3

7

Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée.

Date

-

Cote

8oG3370, 8o524 (Ancienne cote aux AD Jura)

8

Eloge des feudistes. Discours de réception à l'Académie delphinale. Séance du 18 juin 1932. [Extrait du bulletin de l'Académie delphinale].

Date

-

Cote

Br1793

9

Espaces forestiers et industries verrières (XVIIe-XIXe siècle).

Date

-

Cote

8oG3184

10

Polyptiques et censiers. Typologie des sources du Moyen Age occidental, fascicule 28.

Date

-

Cote

8oG3172

11

Richesse, terre et valeur dans l'Occident médiéval. Economie politique et économie chrétienne.

Date

-

Cote

8oG4165, volume 19

12

Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échange & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuations laïques, centième denier, petit-scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, franc-fiefs, amortissements & nouvel acquêt. Tome premier.

Date

-

Cote

4oG1975/1

13

Les lois de l'expropriation pour cause d'utilité publique expliquées par la jurisprudence.

Date

-

Cote

8oG2520

14

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

Date

-

Cote

Br4015

15

Le droit de propriété dans la société franque et en Germanie.

Date

-

Cote

8oG235

16

De la propriété et de ses formes primitives.

Date

-

Cote

8oG3374, 8o528 (Ancienne cote aux AD Jura)

17

Individualisme agraire et droits d'usage communautaires dans le département du Jura au XIXe siècle. Mémoire de maîtrise sous la direction de Mlle Claude Brelot.

Date

-

Cote

4oF168

18

Essai sur l'amodiation dans l'ancienne Bourgogne et chartes de l'abbaye de Saint-Etienne de Dijon de 1377 à 1384.

Date

-

Cote

8oF256/2

19

Servitudes - Mitoyenneté - Bornage - Clôture.

Date

-

Cote

8oG4070, 305

20

La propriété agricole.

Date

-

Cote

8oG2206, 8o489 (Ancienne cote aux AD Jura)