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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.
Cote
4oG1589/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
2

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,
Cote
4oF27
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
3

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".
Cote
Br4786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
4

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.
Cote
4oG1589/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
5

Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église, tant en matière civile que criminelle, où l'on traite de leur compétence, fonctions & devoirs, et de la manière de se pourvoir contre leurs ordonnances & jugements.
Cote
8oG2929
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse...
6

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.
Cote
Fo21/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
7

Conciliorum oecumenicorum generaliumque decreta. Editio critica I : The oecumenical Concils from Nicaea I to Nicaea II (325-787).
Cote
8oG3124
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Conciliorum oecumenicorum generaliumque decreta. Editio...
8

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dixième : Keur - Lods.
Cote
4oG1589/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
9

Précis de l'histoire du droit français. Sources - Droit privé. Accompagné de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques.
Cote
8oG100
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Précis de l'histoire du droit français. Sources - Droit...
10

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome huitième : Gard - Hypo.
Cote
4oG1589/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
11

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dix-septième : Tail - Werp.
Cote
4oG1589/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
12

Abbon, un abbé de l'an mil.
Cote
8oG3318
 Date- Lieu
abbaye de Fleury
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Abbon, un abbé de l'an mil.
13

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome septième : Ensa - Gara.
Cote
4oG1589/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
14

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome sixième : Dixm - Enre.
Cote
4oG1589/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
15

Les officialités à la veille du concile de Trente.
Cote
8oG2979
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les officialités à la veille du concile de Trente.
16

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus secundus.
Cote
Fo21/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
17

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quinzième : Rein - Rivi.
Cote
4oG1589/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
18

Corpus juris canonici.
Cote
4oG125
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Corpus juris canonici.
19

Eglise et autorités. Etudes d'histoire de droit canonique médiéval.
Cote
8oG3132
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Eglise et autorités. Etudes d'histoire de droit canonique...
20

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome treizième : Patu - Profe.
Cote
4oG1589/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
21

Traité des droits honorifiques des patrons et des seigneurs dans les églises. Tome second. Table des quinze derniers titres du traité de M. Simon
Cote
8oG2928/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Traité des droits honorifiques des patrons et des seigneurs...
22

Gallia pontificia. Répertoire des documents concernant les relations entre la papauté et les églises et monastères en France avant 1198. Vol. I : diocèse de Besançon.
Cote
4oF437
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Gallia pontificia. Répertoire des documents concernant...
23

Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale, par ordre alphabétique avec les pragmatiques, concordats, bulles et indults des papes, ordonnances, édits et déclarations de nos Rois, arrêts et règlemens intervenus sur cette matière dans les différens Tribunaux du Royaume, jusqu'à présent.
Cote
Fo7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil de jurisprudence canonique et bénéficiale,...
24

Traité des droits honorifiques des patrons et des seigneurs dans les églises. Tome premier.
Cote
8oG2928/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Traité des droits honorifiques des patrons et des seigneurs...
25

Formation du droit canonique et gouvernement de l'Eglise de l'Antiquité à l'âge classique. Recueil d'articles.
Cote
8oG3295
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Formation du droit canonique et gouvernement de l'Eglise...
26

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatorzième : Profi - Reha.
Cote
4oG1589/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
27

L'abbaye exempte de Cluny et le Saint-Siège. Etude sur le développement de l'exemption clunisienne, des origines jusqu'à la fin du XIIIe siècle.
Cote
8oF1337
 Date- Lieu
Cluny, commune, abbaye de Cluny
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • L'abbaye exempte de Cluny et le Saint-Siège. Etude...
28

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome douzième : Naid - Patr.
Cote
4oG1589/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
29

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome premier : Abae - Bacu.
Cote
4oG1589/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
30

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome troisième : Cert - Colp.
Cote
4oG1589/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
31

Histoire des sources du droit canonique.
Cote
8oG101
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Histoire des sources du droit canonique.
32

Les justices d'Eglise dans le Midi (XIe-XVe siècle).
Cote
8oG3118
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les justices d'Eglise dans le Midi (XIe-XVe siècle).
33

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome onzième : Loer - Muta.
Cote
4oG1589/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
34

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome seizième : Roi - Taff.
Cote
4oG1589/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
35

Elementa juris canonici ad jurisprudentiam Comitatus Burgundiae Aliarumque regni provinciarum accommodata.
Cote
8oG335
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG251-500
  • Elementa juris canonici ad jurisprudentiam Comitatus...
36

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome neuvième : Ides - Juve.
Cote
4oG1589/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
37

Droits des curés et des paroisses. Considérés sous leur double rapport spirituel et temporel. En deux partie.
Cote
8oG26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Droits des curés et des paroisses. Considérés sous...
38

Les institutions ecclésiastiques. Franche-Comté et pays de Montbéliard, Bourgogne, Suisse.
Cote
8oF142/6
 Date- Lieu
Mont-Terrible, département, Suisse, pays
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Les institutions ecclésiastiques. Franche-Comté et...
39

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome second : Bail - Cerq.
Cote
4oG1589/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...