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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome cinquième : Contu - Dixi.
Cote
4oG1589/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
2

Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église, et des dixmes, suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du Royaume,
Cote
4oF27
 Date- Lieu
Bourgogne, province
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens...
3

Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle. Tiré à part de "Etudes d'histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras".
Cote
Br4786
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4751-5000
  • Recherches sur les origines de la responsabilité contractuelle....
4

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quatrième : Comb - Contr.
Cote
4oG1589/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
5

Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église, tant en matière civile que criminelle, où l'on traite de leur compétence, fonctions & devoirs, et de la manière de se pourvoir contre leurs ordonnances & jugements.
Cote
8oG2929
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse...
6

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.
Cote
Fo21/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
7

Conciliorum oecumenicorum generaliumque decreta. Editio critica I : The oecumenical Concils from Nicaea I to Nicaea II (325-787).
Cote
8oG3124
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Conciliorum oecumenicorum generaliumque decreta. Editio...
8

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dixième : Keur - Lods.
Cote
4oG1589/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
9

Précis de l'histoire du droit français. Sources - Droit privé. Accompagné de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques.
Cote
8oG100
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1-250
  • Précis de l'histoire du droit français. Sources - Droit...
10

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome huitième : Gard - Hypo.
Cote
4oG1589/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
11

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome dix-septième : Tail - Werp.
Cote
4oG1589/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
12

Abbon, un abbé de l'an mil.
Cote
8oG3318
 Date- Lieu
abbaye de Fleury
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3251-3500
  • Abbon, un abbé de l'an mil.
13

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome septième : Ensa - Gara.
Cote
4oG1589/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
14

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome sixième : Dixm - Enre.
Cote
4oG1589/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
15

Les officialités à la veille du concile de Trente.
Cote
8oG2979
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les officialités à la veille du concile de Trente.
16

Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus secundus.
Cote
Fo21/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
17

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome quinzième : Rein - Rivi.
Cote
4oG1589/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...
18

Corpus juris canonici.
Cote
4oG125
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Corpus juris canonici.
19

Eglise et autorités. Etudes d'histoire de droit canonique médiéval.
Cote
8oG3132
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Eglise et autorités. Etudes d'histoire de droit canonique...
20

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale. Tome treizième : Patu - Profe.
Cote
4oG1589/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile,...