Lois, règlements et circulaires relatifs aux chemins de fer d'intérêt local et aux tramways.
Date
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Cote
8oG3559
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Br2613
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Br4539
Vers septembre 1890
69Fi/2304
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4oG1281
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Br2250
Vers 1916-1918
69Fi/1987
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8oG3793, 8o639 (Ancienne cote aux AD Jura)
1899-1927
Per385
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