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1

Recherches contemporaines

Date

1998-1999

Cote

Per1450

2

L'histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939). Histoire et archives hors-série n°2.

Date

-

Cote

8oG3859, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

3

Cour des pairs. Procès politiques. II. La Monarchie de Juillet. 1830-1835. Inventaire des articles CC 546 à 670.

Date

-

Cote

8oG474/2

4

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date

-

Cote

8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Les archives de la justice.

Date

-

Cote

8oG4178, 33

6

Les archives nationales en 1961

Date

-

Cote

Per403/7, AD146

7

Etat méthodique des archives du Parlement de Paris.

Date

-

Cote

8oG3842

8

Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques. Répertoire numérique de la série U. Justice (1800-1940).

Date

-

Cote

4oG215

9

Cour des pairs. Procès politiques. III. La Monarchie de Juillet. 1835-1848. Inventaire des articles CC 671 à 852.

Date

-

Cote

8oG474/3

10

Une source judicieuse : les dossiers de procédure correctionnelle (Marseille, année 1860)

Date

-

Cote

Per1450/5, AD132

11

Cour des pairs. Procès politiques. I. La Restauration. Inventaire des articles CC 499 à 545.

Date

-

Cote

8oG474/1

12

De la justice de la Nation à la justice de la République (1789-1940). Guide des fonds judiciaires conservés au centre historique des Archives nationales.

Date

-

Cote

8oG2733

13

Conseils pratiques sur la gestion des archives. Ministère de la Justice. Direction des services judiciaires. Direction de l'administration générale et de l'équipement.

Date

-

Cote

Br3253

14

Explorer les archives judiciaires (XIXe - XXe siècle).

Date

-

Cote

8oG3709

15

Archives départementales du Val-de-Marne. Répertoire Numérique 4 U. Justice de Paix.

Date

-

Cote

4oG217

16

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - Jugés (1328-1350). Tome III : Index et additions et corrections aux tomes I et II.

Date

-

Cote

4oG2082/3

17

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an 1328 à l'an 1350. Jugés. Tome premier (1328-1342).

Date

-

Cote

4oG2082/1

18

Archives départementales du Cher. Série U. Justice. Sous-série 2 U. Tribunal d'appel, Tribunal criminel, Cour d'appel de Bourges et Cour d'assises du Cher, an VIII-1940. Répertoire numérique détaillé.

Date

-

Cote

4oG199

19

La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle. Histoire et archives hors-série n°4.

Date

-

Cote

8oG3861, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)

20

Actes du Parlement de Paris. Deuxième série - de l'an 1328 à l'an 1350. Jugés (lettres - arrêts - jugés). Tome second (1343-1350).

Date

-

Cote

4oG2082/2