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1

Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement de Dole : rapports des renseignements généraux, tracts, affiches (Agence Républicaine d'Information (1977) ; Association doloise des Autogestionnaires (1977-1979 ; Association France-URSS, comité local dolois (1980) ; Cellule Lénine de la ZUP des Mesnils-Pasteur à Dole (1970-1984)Centre Jurassien d'Enregistrement des Citoyens du Monde (1968-1976)Club duo (1976)Convention Régionale Européenne (1979)Fédération de la Gauche Démocrate et socialiste (1975-1985)Front Rouge (1973-1974)Groupe Ecologique Dolois (1977)Jeunesse Ouvrière Chrétienne (1964-1976)Libre pensée franc-maçonne (1962-1973)Mouvement de la Paix (1970-1984)Mouvement Poujadiste (1954-1966)Objecteurs de conscience (1981)Secours rouge (1971)Taupes rouges (1973)Union Jeunes communistes de France, Cercle de Dole (1967-1975)Union des Jeunes pour le Progrès (1968-1976)Union Pacifiste de France (1970-1979)Diverses associations surveillées (1983-1984))
Cote
1149W78
 Date
1954-1985
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Vie associative, politique et syndicale
  • Surveillance de la vie associative dans l'arrondissement...
2

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs
Cote
1149W72
 Date
1985-1989
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...
3

Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)
Cote
1149W65
 Date
1960-1966
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...
4

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.
Cote
2268W303
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...
5

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.
Cote
2268W307
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...
6

Notes en provenance des Renseignements Généraux.
Cote
2268W314
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Notes en provenance des Renseignements Généraux.
7

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire LIP
Cote
1149W70
 Date
1973-1974
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...
8

Evénements politiques de mai 1958 suite aux manifestations à Alger. Correspondance, motions de confiance des conseils municipaux au Général de Gaulle, mise en place du rapatriement des fonctionnaires, réactions suite à l'attentat perpétré contre le Général de Gaulle (1961).
Cote
1149W152
 Date
1958-1964
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
  • Evénements politiques de mai 1958 suite aux manifestations...
9

Autorisations de se rendre en Algérie pour les métropolitains (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme commence par B ou T)
Cote
1149W160
 Date
1958-1963
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Réglementation de l'accès au territoire algérien
  • Autorisations de se rendre en Algérie pour les métropolitains...
10

Surveillance de l'activité séparatiste algérienne et du FLN (Front de Libération Nationale) sur l'arrondissement de Dole. Rapports des Renseignements Généraux et de la Police, états mensuels d'implantations des Nord-africains dans l'arrondissement de Dole, interdictions de séjour d'habitants d'Afrique de Nord, correspondance et rapports sur les activités des personnes suspectes, condamnations d'individus par rapport aux activités séparatistes algériens.
Cote
1149W154
 Date
1955-1968
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
  • Surveillance de l'activité séparatiste algérienne et...
11

Notifications d'interdiction du ministère, refus des autorités judiciaires, autorisations annulées, dossiers individuels, correspondance avec les autorités.
Cote
1149W162
 Date
1956-1961
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Réglementation de l'accès au territoire algérien
  • Notifications d'interdiction du ministère, refus des...
12

Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)
Cote
1149W66
 Date
1968-1974
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...
13

Notes de police sur des affaires du département.
Cote
2268W297
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Notes de police sur des affaires du département.
14

Contrat local de sécurité pour la ville de Lons-le-Saunier.
Cote
2268W283
 Date
1998-2002
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Contrats locaux de sécurité
  • Contrat local de sécurité pour la ville de Lons-le-Saunier.
15

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Renseignements divers.
Cote
1149W73
 Date
1959-1961
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...
16

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.
Cote
2268W304
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...
17

Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.
Cote
2268W306
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...
18

Messages importants transmis par la gendarmerie.
Cote
2268W301
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
  • Messages importants transmis par la gendarmerie.
19

Contrats locaux de sécurités établis pour le département.
Cote
2268W284
 Date
1996-1997
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • SECURITE PUBLIQUE
  • Contrats locaux de sécurité
  • Contrats locaux de sécurités établis pour le département.
20

Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)
Cote
1149W67
 Date
1981-1988
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Rapports des renseignements généraux.
  • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...