Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

    Date

    1985-1989

    Cote

    1149W72

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  3. Résultat n°3

    Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1960-1966

    Cote

    1149W65

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2268W303

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2268W307

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    2005

    Cote

    2268W314

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire LIP

    Date

    1973-1974

    Cote

    1149W70

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Evénements politiques de mai 1958 suite aux manifestations à Alger. Correspondance, motions de confiance des conseils municipaux au Général de Gaulle, mise en place du rapatriement des fonctionnaires, réactions suite à l'attentat perpétré contre le Général de Gaulle (1961).

    Date

    1958-1964

    Cote

    1149W152

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Surveillance de l'activité séparatiste et de l'OAS.
    • Evénements politiques de mai 1958 suite aux manifestations...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  9. Résultat n°9

    Autorisations de se rendre en Algérie pour les métropolitains (sélection : dossiers des personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1958-1963

    Cote

    1149W160

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Réglementation de l'accès au territoire algérien
    • Autorisations de se rendre en Algérie pour les métropolitains...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Notifications d'interdiction du ministère, refus des autorités judiciaires, autorisations annulées, dossiers individuels, correspondance avec les autorités.

    Date

    1956-1961

    Cote

    1149W162

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Guerre d'Algérie
    • Réglementation de l'accès au territoire algérien
    • Notifications d'interdiction du ministère, refus des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1968-1974

    Cote

    1149W66

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  13. Résultat n°13

    Notes de police sur des affaires du département.

    Date

    2003

    Cote

    2268W297

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Notes de police sur des affaires du département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Contrat local de sécurité pour la ville de Lons-le-Saunier.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2268W283

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Contrats locaux de sécurité
    • Contrat local de sécurité pour la ville de Lons-le-Saunier.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Renseignements divers.

    Date

    1959-1961

    Cote

    1149W73

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Recherches et renseignements d'affaires sensibles.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  16. Résultat n°16

    Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    1990-1994

    Cote

    2268W304

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Enquêtes et notes en provenance des Renseignements Généraux.

    Date

    1994-1998

    Cote

    2268W306

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Enquêtes et notes en provenance des Renseignements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Date

    2002

    Cote

    2268W301

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Notes de police, messages de gendarmerie et notes et...
    • Messages importants transmis par la gendarmerie.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Contrats locaux de sécurités établis pour le département.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2268W284

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Contrats locaux de sécurité
    • Contrats locaux de sécurités établis pour le département.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Personnes candidates à la fonction publique : dossiers individuels de renseignement (sélection : personnes dont le patronyme commence par B ou T)

    Date

    1981-1988

    Cote

    1149W67

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Rapports des renseignements généraux.
    • Personnes candidates à la fonction publique : dossiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole