623 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets des statuts de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, Reffay, Fournier et Cie, 1897, 1899, 1905, 1908, 1910, 1913. Demandes de renseignements auprès d'un avocat-conseil de Paris pour le changement des statuts de la Coopérative, 1908-1909.

    1 media

    Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets des statuts de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, Reffay, Fournier et Cie, 1897, 1899, 1905, 1908, 1910, 1913. Demandes de renseignements auprès d'un avocat-conseil de Paris pour le changement des statuts de la Coopérative, 1908-1909.

    Date

    1897-1913

    Cote

    29J1

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Statuts de la Société coopérative
    • Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets...
  2. Résultat n°2
    Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935, 1948-1949,1953, 1954, 1968, 1978. Publications des modifications des statuts dans le journal Le Jura socialiste, 1906-1935. Annonces légales des statuts, 1954, 1970.

    1 media

    Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935, 1948-1949,1953, 1954, 1968, 1978. Publications des modifications des statuts dans le journal Le Jura socialiste, 1906-1935. Annonces légales des statuts, 1954, 1970.

    Date

    1906-1978

    Cote

    29J2

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Statuts de la Société coopérative
    • Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935,...
  3. Résultat n°3
    Harmonisation des statuts.

    1 media

    Harmonisation des statuts.

    Date

    1940-1941

    Cote

    29J3

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Statuts de la Société coopérative
    • Harmonisation des statuts.
  4. Résultat n°4
    Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.

    1 media

    Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.

    Date

    1920-1955

    Cote

    29J4

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Statuts de la Société coopérative
    • Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.
  5. Résultat n°5
    État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude, et des sections de Chassal, Foncine-le-Haut, Lavans-lès-Saint-Claude, Martinet et Montbrillant, Molinges et Morez.

    1 media

    État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude, et des sections de Chassal, Foncine-le-Haut, Lavans-lès-Saint-Claude, Martinet et Montbrillant, Molinges et Morez.

    Date

    1897-1919

    Cote

    29J5

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Sociétaires
    • État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude,...
  6. Résultat n°6
    Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, décembre 1896-novembre1899. Souscriptions des parts permanentes des mobilisés et prisonniers, 1939-1945.

    1 media

    Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, décembre 1896-novembre1899. Souscriptions des parts permanentes des mobilisés et prisonniers, 1939-1945.

    Date

    1896-1945

    Cote

    29J6

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Sociétaires
    • Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative...
  7. Résultat n°7
    Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du livre des actions, s.d.

    1 media

    Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du livre des actions, s.d.

    Date

    1948-1982

    Cote

    29J7

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Actionnaires de la coopérative
    • Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du...
  8. Résultat n°8
    1897-1916.

    1 media

    1897-1916.

    Date

    1897-1916

    Cote

    29J8

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Actionnaires de la coopérative
    • Livres des actions détenues par chaque actionnaire.
    • 1897-1916.
  9. Résultat n°9
    1907-1943.

    1 media

    1907-1943.

    Date

    1907-1943

    Cote

    29J9

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Actionnaires de la coopérative
    • Livres des actions détenues par chaque actionnaire.
    • 1907-1943.
  10. Résultat n°10
    Intérêts d'actions par actionnaire.

    1 media

    Intérêts d'actions par actionnaire.

    Date

    1931-1935

    Cote

    29J11

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Actionnaires de la coopérative
    • Intérêts d'actions par actionnaire.
  11. Résultat n°11
    Parts des intérêts et remboursements d'actions par actionnaire.

    1 media

    Parts des intérêts et remboursements d'actions par actionnaire.

    Date

    1924-1944

    Cote

    29J12

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Actionnaires de la coopérative
    • Parts des intérêts et remboursements d'actions par...
  12. Résultat n°12
    Parts d'intérêts des actions souscrites et versées, 1954-1976. [À l'envers du registre] état des prêteurs : sommes prêtées et remboursées, 1953-1975.

    1 media

    Parts d'intérêts des actions souscrites et versées, 1954-1976. [À l'envers du registre] état des prêteurs : sommes prêtées et remboursées, 1953-1975.

    Date

    1953-1976

    Cote

    29J13

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Actionnaires de la coopérative
    • Parts d'intérêts des actions souscrites et versées,...
  13. Résultat n°13
    Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien Prost, cafetier à Saint-Claude, 1912-1914.

    1 media

    Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien Prost, cafetier à Saint-Claude, 1912-1914.

    Date

    1912-1959

    Cote

    29J14

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Actionnaires de la coopérative
    • Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien...
  14. Résultat n°14
    Actions nominatives de cinquante francs remboursables, s.d. [1900].

    1 media

    Actions nominatives de cinquante francs remboursables, s.d. [1900].

    Date

    s.d.

    Cote

    29J15

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Actionnaires de la coopérative
    • Registres vierges édités par la Coopérative ouvrière...
    • Actions nominatives de cinquante francs remboursables,...
  15. Résultat n°15
    Bons de prêt de six francs.

    1 media

    Bons de prêt de six francs.

    Date

    1900-1904

    Cote

    29J16

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Actionnaires de la coopérative
    • Registres vierges édités par la Coopérative ouvrière...
    • Bons de prêt de six francs.
  16. Résultat n°16
    Actions détenues dans différentes coopératives.

    1 media

    Actions détenues dans différentes coopératives.

    Date

    1923-1959

    Cote

    29J17

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Le Diamant, actionnaire d'autres sociétés coopératives
    • Actions détenues dans différentes coopératives.
  17. Résultat n°17
    Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture des engrais "Novo" des établissements Paul Bernard et compagnie, de Lomme dans le Nord.

    1 media

    Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture des engrais "Novo" des établissements Paul Bernard et compagnie, de Lomme dans le Nord.

    Date

    1930

    Cote

    29J18

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Le Diamant, actionnaire d'autres sociétés coopératives
    • Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture...
  18. Résultat n°18
    Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la Caisse d'économie de la Maison du Peuple, La Fraternelle, à Saint-Claude, 1915-1922, 1935-1940. Actions souscrites par la Coopérative à la Société coopérative de ravitaillement pour l'arrondissement de Saint-Claude, 1918. Souscription par la Coopérative de dix actions à "Le Foyer du travail", coopérative ouvrière de production métallurgique de Côte d'Or, 1920.

    1 media

    Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la Caisse d'économie de la Maison du Peuple, La Fraternelle, à Saint-Claude, 1915-1922, 1935-1940. Actions souscrites par la Coopérative à la Société coopérative de ravitaillement pour l'arrondissement de Saint-Claude, 1918. Souscription par la Coopérative de dix actions à "Le Foyer du travail", coopérative ouvrière de production métallurgique de Côte d'Or, 1920.

    Date

    1915-1940

    Cote

    29J19

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • CONSTITUTION DE LA COOPÉRATIVE
    • Le Diamant, actionnaire d'autres sociétés coopératives
    • Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la...
  19. Résultat n°19
    Bulletins des élections au conseil d'administration, 1939, 1950. Déclarations auprès du tribunal de commerce des changements des administrateurs de la Coopérative, 1955-1983. Liste des élus au conseil d'administration, 1969-1982. Extrait du procès-verbal du CA, liste des membres, 1970. Lettres de démission du conseil d'administration, 1977-1983.Ordres du jour, quelques comptes-rendus, 1973-1981.

    1 media

    Bulletins des élections au conseil d'administration, 1939, 1950. Déclarations auprès du tribunal de commerce des changements des administrateurs de la Coopérative, 1955-1983. Liste des élus au conseil d'administration, 1969-1982. Extrait du procès-verbal du CA, liste des membres, 1970. Lettres de démission du conseil d'administration, 1977-1983.Ordres du jour, quelques comptes-rendus, 1973-1981.

    Date

    1939-1983

    Cote

    29J20

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • LES CONSEILS
    • Conseil d'administration
    • Bulletins des élections au conseil d'administration,...
  20. Résultat n°20
    Registre de présence aux réunions du Conseil d'administration.

    1 media

    Registre de présence aux réunions du Conseil d'administration.

    Date

    1969-1983

    Cote

    29J21

    • Contexte : "Le Diamant". Société coopérative ouvrière de tailleurs...
    • LES CONSEILS
    • Conseil d'administration
    • Registre de présence aux réunions du Conseil d'administration.