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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2268W218
Date
1994-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Contrôle et interdiction de certaines inséminations...
2
Cote
2268W186
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.
3
Cote
2268W188
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection, 2ème semestre.
4
Cote
2268W189
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.
5
Cote
2268W219
Date
1992-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Problème de conformité de Jura-Bétail.
6
Cote
2268W187
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection, 1er semestre.
7
Cote
2268W191
Date
1984-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.
8
Cote
2268W190
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.
9
Cote
2268W192
Date
1988-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaire Montbéliarde Sélection.