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  1. Résultat n°1

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

    Date

    1954

    Cote

    304W224

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier. Rapports mensuels, janvier 1943 - juillet 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W137

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier. Rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, septembre - décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    304W179

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des services agricoles.

    Date

    1951-1952

    Cote

    304W225

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Fédération française d'économie montagnarde, congrès de 1982 : rapports des commissions (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W71

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  6. Résultat n°6

    Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    304W157

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Service des renseignements généraux: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W246

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Rapports périodiques faits au préfet par le Service du génie rural.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W212

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Service...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental du travail.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W198

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Rapports périodiques au Préfet par la Direction des services agricoles, le Conservateur des eaux et forêts, la Direction départementale de la production forestière.

    Date

    1945

    Cote

    304W166

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par la Direction des...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Agent administratif cantonal : rapports au préfet (notamment sur les municipalités et délégations spéciales) (1942-1944).

    Date

    1942-1944

    Cote

    72W109

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Agent administratif cantonal : rapports au préfet (notamment...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  12. Résultat n°12

    Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur départemental des services de police, septembre 1946 - novembre 1947.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W190

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, juillet - août 1947.

    Date

    1947

    Cote

    304W183

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Saint-Claude, avril 1945 - décembre 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    304W193

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W236

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Rapports bi-mensuels du préfet au Commissaire de la République de Bourgogne et de Franche-Comté, 10 et 25 décembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W153

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports bi-mensuels du préfet au Commissaire de la...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W238

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mai - juin 1947.

    Date

    1947

    Cote

    304W182

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Office départemental du Travail, 1943-1944; Délégué départemental à la main-d'oeuvre, 1944; Direction départementale du S.T.O., mai 1943.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W145

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Office...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental des Mutilés, combattants, victimes de guerre et pupilles de la nation.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W197

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet