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  1. Résultat n°1

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

    Date

    1954

    Cote

    304W224

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier. Rapports mensuels, janvier 1943 - juillet 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W137

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier. Rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, septembre - décembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    304W179

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des services agricoles.

    Date

    1951-1952

    Cote

    304W225

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Fédération française d'économie montagnarde, congrès de 1982 : rapports des commissions (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W71

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  6. Résultat n°6

    Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude et des Rousses: rapports, 26 décembre 1944 - 9 juin 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    304W157

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux, postes de Saint-Claude...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Service des renseignements généraux: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W246

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Rapports périodiques faits au préfet par le Service du génie rural.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W212

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Service...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental du travail.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W198

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Rapports périodiques au Préfet par la Direction des services agricoles, le Conservateur des eaux et forêts, la Direction départementale de la production forestière.

    Date

    1945

    Cote

    304W166

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par la Direction des...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  11. Résultat n°11

    Agent administratif cantonal : rapports au préfet (notamment sur les municipalités et délégations spéciales) (1942-1944).

    Date

    1942-1944

    Cote

    72W109

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Agent administratif cantonal : rapports au préfet (notamment...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  12. Résultat n°12

    Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur départemental des services de police, septembre 1946 - novembre 1947.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W190

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Directeur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, juillet - août 1947.

    Date

    1947

    Cote

    304W183

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Saint-Claude, avril 1945 - décembre 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    304W193

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  15. Résultat n°15

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W236

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Rapports bi-mensuels du préfet au Commissaire de la République de Bourgogne et de Franche-Comté, 10 et 25 décembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W153

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports bi-mensuels du préfet au Commissaire de la...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  17. Résultat n°17

    Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W238

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  18. Résultat n°18

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mai - juin 1947.

    Date

    1947

    Cote

    304W182

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Office départemental du Travail, 1943-1944; Délégué départemental à la main-d'oeuvre, 1944; Direction départementale du S.T.O., mai 1943.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W145

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Office...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  20. Résultat n°20

    Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental des Mutilés, combattants, victimes de guerre et pupilles de la nation.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W197

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par l'Office départemental...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  21. Résultat n°21

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

    Date

    1952

    Cote

    304W222

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  22. Résultat n°22

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction des contributions indirectes.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W201

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  23. Résultat n°23

    Service des renseignements généraux: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1951

    Cote

    304W244

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  24. Résultat n°24

    Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Dole, septembre 1945 - décembre 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    304W192

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  25. Résultat n°25

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, janvier - avril 1946.

    Date

    1946

    Cote

    304W177

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  26. Résultat n°26

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Ravitaillement général.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W144

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Ravitaillement...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  27. Résultat n°27

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Direction des services agricoles; Direction des services vétérinaires; Ponts et chaussées.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W148

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  28. Résultat n°28

    Contrôle de l'économie par les autorités allemandes : enquête sur la réouverture des magasins et entreprises (août 1940) ; recensement de la production de cuirs bruts (1940-1941) ; protection des usines (1940) ; rapport sur la situation économique (septembre 1940) ; recensement des stocks de vin et d'alcools (octobre 1940).

    Date

    1940-1941

    Cote

    72W100

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Contrôle de l'économie par les autorités allemandes...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  29. Résultat n°29

    Compagnie de gendarmerie du Jura. Rapports mensuels sur l'état d'esprit de la population, janvier 1943 - janvier 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W136

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Compagnie de gendarmerie du Jura. Rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  30. Résultat n°30

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Inspection départementale de la santé; Inspection des services d'assistance; Secours national.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W146

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Inspection...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  31. Résultat n°31

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mars- avril 1947.

    Date

    1947

    Cote

    304W181

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  32. Résultat n°32

    Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur, juillet - décembre 1947.

    Date

    1947

    Cote

    304W253

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  33. Résultat n°33

    Sous-préfet de Saint-Claude. Rapports mensuels au préfet sur l'état d'esprit de la population, janvier 1943 - juillet 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W135

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Sous-préfet de Saint-Claude. Rapports mensuels au préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  34. Résultat n°34

    Rapports du préfet au Commissaire de la République de Bourgogne et de Franche-Comté, 16 septembre - 5 octobre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W150

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports du préfet au Commissaire de la République...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  35. Résultat n°35

    Service des renseignements généraux, Lons-le-Saunier: bulletins quotidiens d'information, mai - décembre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    304W160

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux, Lons-le-Saunier:...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  36. Résultat n°36

    Rapports périodiques au Préfet par les procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.

    Date

    1945

    Cote

    304W162

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par les procureurs de...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  37. Résultat n°37

    Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur, juillet - novembre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    304W251

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  38. Résultat n°38

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: 1e division, rapports par bureau, décembre 1943 - juillet 1944.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W139

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: 1e...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  39. Résultat n°39

    Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale des prisonniers, déportés et réfugiés; par la Délégation départementale d'aide aux forces alliées.

    Date

    1945

    Cote

    304W176

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  40. Résultat n°40

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale de la Santé.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W208

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  41. Résultat n°41

    Rapports périodiques faits au préfet par le service du contrôle économique.

    Date

    1946

    Cote

    304W204

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le service...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  42. Résultat n°42

    Gendarmerie. Rapports périodiques sur l'opinion publique.

    Date

    1945

    Cote

    304W161

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Gendarmerie. Rapports périodiques sur l'opinion publique.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  43. Résultat n°43

    Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur, janvier - juin 1947.

    Date

    1947

    Cote

    304W252

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels du Préfet au Ministère de l'Intérieur,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  44. Résultat n°44

    Rapports périodiques faits au préfet par le délégué départemental du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W213

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le délégué...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  45. Résultat n°45

    Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet de Saint-Claude.

    Date

    1946

    Cote

    304W188

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  46. Résultat n°46

    Service des renseignements généraux. Rapports au préfet, mai - août 1946.

    Date

    1946

    Cote

    304W178

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Service des renseignements généraux. Rapports au préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  47. Résultat n°47

    Rapports périodiques faits au préfet par le service du contrôle économique.

    Date

    1947

    Cote

    304W205

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le service...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  48. Résultat n°48

    Rapports périodiques faits au préfet par l'Inspection de l'assistance publique.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W209

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par l'Inspection...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  49. Résultat n°49

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des anciens combattants.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W196

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  50. Résultat n°50

    Rapports périodiques faits au préfet par le Contrôle des prix, par le Contrôle économique.

    Date

    1951-1954

    Cote

    304W219

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Contrôle...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  51. Résultat n°51

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: préfecture, 2e div., 2e et 4e bureaux; service des réfugiés; service de répartition du carburant; service des relations franco-allemandes.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W141

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: préfecture,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  52. Résultat n°52

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1954

    Cote

    304W235

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  53. Résultat n°53

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Service général de contrôle économique.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W143

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Service...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  54. Résultat n°54

    Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale des postes, télégraphes et téléphones; par l'Inspection académique.

    Date

    1945

    Cote

    304W175

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par la Direction départementale...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  55. Résultat n°55

    Rapports périodiques au Préfet par le Délégué départementale à la reconstruction.

    Date

    1945

    Cote

    304W165

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par le Délégué départementale...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  56. Résultat n°56

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des postes, télégraphes et téléphones.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W207

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  57. Résultat n°57

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

    Date

    1953

    Cote

    304W223

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  58. Résultat n°58

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du Travail.

    Date

    1947

    Cote

    304W200

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  59. Résultat n°59

    Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet de Saint-Claude.

    Date

    1947

    Cote

    304W189

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le sous-préfet...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  60. Résultat n°60

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction des contributions indirectes.

    Date

    1951-1954

    Cote

    304W220

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  61. Résultat n°61

    Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs de la République de Lons-le-Saunier et de Dole.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W195

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par les Procureurs...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  62. Résultat n°62

    Rapports périodiques au Préfet par le Service général de contrôle économique.

    Date

    1945

    Cote

    304W171

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par le Service général...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  63. Résultat n°63

    Rapports périodiques faits au préfet par la Trésorerie générale.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W215

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Trésorerie...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  64. Résultat n°64

    Rapports périodiques faits au préfet par le Conservateur des eaux et forêts, directeur départemental de la production forestière.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W211

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Conservateur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  65. Résultat n°65

    Rapports du sous-préfet de Saint-Claude au Préfet, 23 juin - 21 décembre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    304W154

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports du sous-préfet de Saint-Claude au Préfet,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  66. Résultat n°66

    Rapports périodiques faits au préfet par le Service du contrôle des prix; par le Comité de confiscation des profits illicites.

    Date

    1946

    Cote

    304W202

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Service...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  67. Résultat n°67

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale des postes, télégraphes et téléphones.

    Date

    1951-1954

    Cote

    304W217

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  68. Résultat n°68

    Rapports périodiques faits au préfet par la Trésorerie générale.

    Date

    1953

    Cote

    304W218

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Trésorerie...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  69. Résultat n°69

    Rapports bi-hebdomadaires du préfet au Commissaire de la République de Bourgogne et de Franche-Comté, 2-19 octobre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W151

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports bi-hebdomadaires du préfet au Commissaire...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  70. Résultat n°70

    Rapports périodiques faits au préfet par la Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

    Date

    1951

    Cote

    304W221

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par la Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  71. Résultat n°71

    Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat de police de Lons-le-Saunier, février 1945 - décembre 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    304W191

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par le Commissariat...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  72. Résultat n°72

    Armée allemande, installation de champs de tir : croquis, tirs d'exercice, rapports d'incidents (1943-1944).

    Date

    1943-1944

    Cote

    72W14

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Armée allemande, installation de champs de tir : croquis,...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  73. Résultat n°73

    Rapports périodiques au Préfet par le Service départemental de contrôle des prix.

    Date

    1945

    Cote

    304W172

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par le Service départemental...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  74. Résultat n°74

    Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1952

    Cote

    304W229

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Saint-Claude: rapports mensuels...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  75. Résultat n°75

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Délégation départementale à la jeunesse; Délégation départementale à la famille; Inspection académique; Association des anciens des chantiers de jeunesse.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W149

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Délégation...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  76. Résultat n°76

    Rapports périodiques au Préfet par la Direction des contributions indirectes.

    Date

    1945

    Cote

    304W169

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par la Direction des...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  77. Résultat n°77

    Rapports périodiques faits au préfet par l'Inspection du travail.

    Date

    1946

    Cote

    304W199

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par l'Inspection...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  78. Résultat n°78

    Rapports périodiques au Préfet par le Médecin inspecteur de la santé, l'Inspection des services d'assistance.

    Date

    1945

    Cote

    304W167

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par le Médecin inspecteur...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  79. Résultat n°79

    Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports mensuels au préfet sur l'opinion publique.

    Date

    1953

    Cote

    304W234

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Commissariat de police de Lons-le-Saunier: rapports...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  80. Résultat n°80

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Contrôle des prix; Direction des contributions indirectes; Direction départementale des postes, télégraphes et téléphones.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W147

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Contrôle...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet