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  • 1

    Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : demandes et correspondances avec les familles et les associations de défense.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2268W352

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Conventions de création d'emploi pour les rapatriés avec les employeurs.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2268W356

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Conventions de création d'emploi pour les rapatriés...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 3

    Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2268W361

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 4

    Aide à la mobilité géographique et aux locataires : instructions et correspondance.

    Date

    1992-1998

    Cote

    2268W357

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide à la mobilité géographique et aux locataires :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 5

    Dossiers des associations de rapatriés.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2268W371

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers des associations de rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 6

    Dossiers divers sur les rapatriés.

    Date

    1986-1994

    Cote

    2268W374

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers divers sur les rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 7

    Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.

    Date

    1993

    Cote

    2268W351

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 8

    Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance concernant des cas particuliers.

    Date

    1988-1992

    Cote

    2268W342

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Secours sociaux aux rapatriés : instructions, correspondance...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 9

    Cérémonies d'accueils des migrants.

    Date

    1975-1991

    Cote

    2268W363

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Cérémonies d'accueils des migrants.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 10

    Dossiers commençant par Bel à Berk.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W334

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençant par Bel à Berk.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 11

    Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W353

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 12

    Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W354

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 13

    Dossiers commençant par O à Z.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W338

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençant par O à Z.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 14

    Remise de dettes accordées aux rapatriés : instructions et correspondance.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W362

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Remise de dettes accordées aux rapatriés : instructions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 15

    Dossiers commençant par C à I.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W336

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençant par C à I.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 16

    Dossiers commençants par K à M.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W337

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençants par K à M.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 17

    Crédits accordés aux rapatriés et bilans financiers de leur situation.

    Date

    1986-1990

    Cote

    2268W360

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Secours et aides aux rapatriés
    • Crédits accordés aux rapatriés et bilans financiers...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 18

    Dossiers divers sur les rapatriés.

    Date

    1984-1990

    Cote

    2268W373

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Renseignements et activités culturelles des rapatriés
    • Dossiers divers sur les rapatriés.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 19

    Dossiers commençant par Berk à Bou.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W335

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commençant par Berk à Bou.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 20

    Dossiers commançant par A.

    Date

    1977-1990

    Cote

    2268W333

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
    • Dossiers individuels des rapatriés
    • Dossiers commançant par A.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet