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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.
Cote
8oG2511/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
2

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.
Cote
4oG1900/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
3

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.
Cote
4oG1900/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
4

Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement (1791-1900).
Cote
4oG590
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG501-750
  • Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement...
5

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Fonds de l'enregistrement (1791-1900).
Cote
4oG351
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Fonds de...
6

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIIIe - fin XIXe siècles).
Cote
8oG1140
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres...
7

Répertoire numérique de la sous-série 300 Q (Enregistrement).
Cote
4oG1042
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Répertoire numérique de la sous-série 300 Q (Enregistrement).
8

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement (1791-1900).
Cote
8oG1252
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1251-1500
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement...
9

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.
Cote
8oG2511/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
10

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.
Cote
4oG1900/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
11

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement et Timbre (1791-1972).
Cote
4oG1657
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement...
12

Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement (sous-séries Cbis et Qbis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres.
Cote
8oG1020
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1001-1250
  • Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement...
13

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIII°-fin XIX° siècles).
Cote
4oG355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres...
14

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.
Cote
8oG2511/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
15

Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. Répertoire numérique de la sous-série 9 Q (1 - 7683). Enregistrement et timbre.
Cote
4oG1313
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • Archives départementales des Yvelines et de l'ancien...
16

Etat sommaire de la sous-série 3 Q. Registres de formalités des bureaux de l'enregistrement d'Ille-et-Vilaine (3 Q 1 à 3 Q 38) .1791-1940.
Cote
4oG476
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG251-500
  • Etat sommaire de la sous-série 3 Q. Registres de formalités...
17

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.
Cote
8oG2511/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
18

Administration de l'enregistrement (1791-1940). Répertoire numérique de la sous-série 3 Q.
Cote
4oG1319
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • Administration de l'enregistrement (1791-1940). Répertoire...
19

Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Administration de l'enregistrement du département de l'Hérault (1791-1968).
Cote
4oG1720
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Administration...
20

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.
Cote
4oG1900/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...