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1

Traitement des déchets en Franche-Comté (volet jurassien)- Etude sur le traitement des déchets en Franche-Comté - 1995- Plan d'élimination des déchets d'activités de soins de Franche-Comté- Atlas des déchets ménagers de Franche-Comté - 1995-1999 (ADEME)- Les déchets banals des entreprises de Franche-Comté - 2000- Tableau de bord des déchets ménagers de Franche-Comté - 2001/2002 (ADEME - Conseil Régional)- Travaux de recherche sur le transport combiné des déchets en Franche-Comté - 2003 (ADEME, Conseil Ragional)- la gestion des déchets amiantés en Franche-Comté
Cote
2286W85
 Date
1995-2005
 Lieu
Jura, département, Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Traitement des déchets en Franche-Comté (volet jurassien)-...
2

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)
Cote
2286W86
 Date
1993-2002
 Lieu
Nozeroy, canton, Charency, commune, Aubépin (L'), commune, Chazelles, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Orbagna, commune, Augea, commune, Lons-le-Saunier, canton, Moirans-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...
3

Elaboration du plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés :- documentation- diagnostic de la situation dans le département (18/05/1993)- arrêté préfectoral de composition de la commission du plan n°1013 du 14/10/1993- réunions de la commission du plan (1993/1994)- bilan départemental au 01/06/1994- bilan national en juillet (1994)
Cote
2286W82
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Elaboration du plan départemental d'élimination des...
4

Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets industriels spéciaux- Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés (1996)- enquêtes annuelles sur les installations de déchets ménagers (1996-1998)- garanties financières pour les installations de stockage de déchets - taxe générale sur les activités polluantes (2002/2005) - courrier du SYDOM- circulaire aux maires pour évacuation des déchets dangereux dans les écoles, élimination des déchets d'amiante- organisation de la collecte des piles usagées- capacités de traitement de l'UIOM de Lons-le-Saunier- valorisation des déchets verts dans le Jura : études, note, intervention Député-maire de Lons-le-Saunier, réunions projets de composteur à Soucia et à Lemuy, contrat territorial DéchetsTransports transfrontaliers de déchets dangereux :- bilans annuels transmis au MEDAT
Cote
2286W94
 Date
1996-2008
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Soucia, commune, Lemuy, commune, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets...
5

Révision du plan départemental d'élimitation des déchets ménagers et assimilés :- procédure d'élaboration (1998/2001)- réunion interservices du 19 février 1999- composition de la commission de la révision du plan : AP du 22/07/1999- avis du comité départemental d'hygiène (CDH) du 13/02/2001- approbation du PDDMA : AP n°735 du 25/05/2001 et diffusion- crédits attribués pour la révision du PDDMA : 2000/2001- suivi du plan : lettres au ministère de l'environnement de 1995 à 2003- réglementation des décharges sur les déchets inertes (juin 2002)- réunion de la commission de suivi du plan : 13/09/2002- Etat d'avancement de la procédure de révision du PDEDMA (réponses ministères, réunion du 18/02/2009)
Cote
2286W84
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Révision du plan départemental d'élimitation des déchets...