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1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.
Cote
2J602
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

  • Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
3

Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.
Cote
8oG1888
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG1751-2000
  • Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
4

Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.
Cote
8oF735/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF501-750
  • Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
5

Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).
Cote
8oF0142/57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).
6

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
7

Philippe II et la Franche-Comté. Etude d'histoire politique, religieuse et sociale.
Cote
8oF109
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Philippe II et la Franche-Comté. Etude d'histoire politique,...
8

Les secrétaires du roi de la grande chancellerie de France. Dictionnaire biographique et généalogique (1672-1789). Tome 1.
Cote
8oG3177/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • Les secrétaires du roi de la grande chancellerie de...
9

Institution municipale et groupes sociaux. Gray, petite ville de province (1690-1790).
Cote
8oF1172
 Date- Lieu
Gray, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • Institution municipale et groupes sociaux. Gray, petite...
10

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
11

Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.
Cote
8oF1664
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Réflexions sur les inconvénients et les dangers des...
12

La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.
Cote
4oF566
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476...
13

L'honneur de la maréchaussée". Maréchalat et maréchaux en Bourgogne des origines à la fin du XVe siècle.
Cote
8oF1048
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1001-1250
  • L'honneur de la maréchaussée". Maréchalat et maréchaux...
14

Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.
Cote
8oG3866, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude...
15

Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).
Cote
8oG3530
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).
16

Notice sur la chambre des comptes de Dole suivie d'un armorial de ses officiers.
Cote
8oF168
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Notice sur la chambre des comptes de Dole suivie d'un...
17

Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.
Cote
8oG3692
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.
18

Offices comptables en Franche-Comté (1674-1789). 113e congrès national des Sociétés savantes, Strasbourg, 1988, Hist. mod. et contemp., t. II]
Cote
Br2430
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2251-2500
  • Offices comptables en Franche-Comté (1674-1789). 113e...
19

Les officiers de la Chambre des Comptes de Dole (1692-1771). Mémoire de D.E.A., méthodes et techniques modernes en sciences de l'homme sous la direction de M. Jean-François SOLNON.
Cote
4oF313
 Date- Lieu
Dole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Les officiers de la Chambre des Comptes de Dole (1692-1771)....
20

L'apanage des genevois aux XVIe et XVIIe siècles. Pouvoirs, institutions, société. Tome I.
Cote
8oG3035/1
 Date- Lieu
Annecy, commune, Savoie, comté
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3001-3250
  • L'apanage des genevois aux XVIe et XVIIe siècles. Pouvoirs,...