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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
Cote
Per637
 Date
1985-...
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
2
Minutes et répertoires des actes des notaires du Jura

1 media

Minutes et répertoires des actes des notaires du Jura
Cote
4E
 Date
1500-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes des notaires du Jura
3

Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires des notaires, 1940, 1947-1948
Cote
341W340
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires...
4

aout-décembre 1944.
Cote
4E18112
 Date
1944
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • aout-décembre 1944.
5

juillet-décembre 1944.
Cote
4E18108
 Date
1944
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • juillet-décembre 1944.
6

janvier-juin 1944.
Cote
4E18107
 Date
1944
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • janvier-juin 1944.
7

janvier-juillet 1944.
Cote
4E18111
 Date
1944
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • janvier-juillet 1944.
8

juillet-décembre 1943.
Cote
4E18106
 Date
1943
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • juillet-décembre 1943.
9

janvier-juin 1943
Cote
4E18105
 Date
1943
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • janvier-juin 1943
10

juillet-décembre 1943.
Cote
4E18110
 Date
1943
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • juillet-décembre 1943.
11

octobre-décembre 1942.
Cote
4E17990
 Date
1942
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • octobre-décembre 1942.
12

avril-juin 1942.
Cote
4E17988
 Date
1942
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • avril-juin 1942.
13

mai-août 1942.
Cote
4E17974
 Date
1942
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • mai-août 1942.
14

janvier-avril 1942.
Cote
4E17973
 Date
1942
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • janvier-avril 1942.
15

janvier-mars 1942.
Cote
4E17987
 Date
1942
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • janvier-mars 1942.
16

juillet-septembre 1942.
Cote
4E17989
 Date
1942
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • juillet-septembre 1942.
17

septembre-décembre 1942.
Cote
4E17975
 Date
1942
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • septembre-décembre 1942.
18

juillet-décembre 1941.
Cote
4E17972
 Date
1941
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • juillet-décembre 1941.
19

janvier-mars 1941.
Cote
4E17983
 Date
1941
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Deuxième étude
  • MINUTES
  • BULLE (Max)
  • (1912-1944)
  • janvier-mars 1941.
20

janvier-juin 1941.
Cote
4E17971
 Date
1941
 Lieu
Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etudes de Morez
  • Etude principale
  • MINUTES
  • TANNIERE (Marcel)
  • (1933-1944)
  • janvier-juin 1941.