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Résultats de la recherche

  • 1

    Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)

    Date

    1985-...

    Cote

    Per637

    • Contexte : Périodiques

    • Per601-700
    • Revue internationale d'histoire du notariat (Le Gnomon)
  • 2
    Minutes et répertoires des actes des notaires du Jura

    1 media

    Minutes et répertoires des actes des notaires du Jura

    Date

    1500-1950

    Cote

    4E

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes des notaires du Jura

  • 3

    Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires des notaires, 1940, 1947-1948

    Date

    1940-1948

    Cote

    341W340

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

    • Tribunal de première instance d'Arbois, répertoires...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • 4

    aout-décembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4E18112

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • aout-décembre 1944.
  • 5

    juillet-décembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4E18108

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1944.
  • 6

    janvier-juin 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4E18107

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-juin 1944.
  • 7

    janvier-juillet 1944.

    Date

    1944

    Cote

    4E18111

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-juillet 1944.
  • 8

    juillet-décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    4E18106

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-décembre 1943.
  • 9

    janvier-juin 1943

    Date

    1943

    Cote

    4E18105

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-juin 1943
  • 10

    juillet-décembre 1943.

    Date

    1943

    Cote

    4E18110

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1943.
  • 11

    octobre-décembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17990

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • octobre-décembre 1942.
  • 12

    avril-juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17988

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • avril-juin 1942.
  • 13

    mai-août 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17974

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • mai-août 1942.
  • 14

    janvier-avril 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17973

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-avril 1942.
  • 15

    janvier-mars 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17987

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-mars 1942.
  • 16

    juillet-septembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17989

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • juillet-septembre 1942.
  • 17

    septembre-décembre 1942.

    Date

    1942

    Cote

    4E17975

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • septembre-décembre 1942.
  • 18

    juillet-décembre 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4E17972

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • juillet-décembre 1941.
  • 19

    janvier-mars 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4E17983

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Deuxième étude
    • MINUTES
    • BULLE (Max)
    • (1912-1944)
    • janvier-mars 1941.
  • 20

    janvier-juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    4E17971

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etudes de Morez
    • Etude principale
    • MINUTES
    • TANNIERE (Marcel)
    • (1933-1944)
    • janvier-juin 1941.