Filtrer les résultats
Multimédias
  • 89
Période
  • 86
    • 27
    • 27
    • 85
    • 31
    • 28
Lieux
  • 7
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 5
89 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comité départemental de Libération. Commission agricole (ou Comité départemental d'action agricole) : procès-verbaux, correspondance et notes sur les affaires traitées (plan de collecte des céréales). (Fonds du CDL)
Cote
332W120
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Comité départemental de Libération. Commission agricole...
2

Cour de justice, activité : instructions, correspondance, rapports ; statistiques, exécution des peines, amnisties, recours en grâce, 1945-1949
Cote
341W126
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, activité : instructions, correspondance,...
3

Cour de justice, circulaires et instructions, 1944-1949
Cote
341W124
 Date
1944-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, circulaires et instructions, 1944-1949
4

Cour de justice, fonctionnement : crédits, réquisitions ; publications judiciaires (réquisition), 1945-1947
Cote
341W127
 Date
1945-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, fonctionnement : crédits, réquisitions...
5

Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon, dossiers classés sans suite par le commissaire du gouvernement n°903-928
Cote
341W106
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon,...
6

Comité départemental de Libération. Commission des transports : notes sur les questions traitées, correspondance.(Fonds du CDL)
Cote
332W112
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Comité départemental de Libération. Commission des...
7

Comité départemental de Libération. Procès-verbaux des commissions (voir une série plus complète sous les cotes 332 W 111-120). (Fonds du CDL)
Cote
332W39
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Comité départemental de Libération. Procès-verbaux...
8

Commissariat de la République de Bourgogne et de la Franche Comté : instructions au préfet du Jura, réunion des préfets, septembre-octobre 1944
Cote
332W154
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Commissariat de la République de Bourgogne et de la...
9

Cour de justice, section de Lons-le-Saunier, dossiers, octobre 1945
Cote
341W403
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, section de Lons-le-Saunier, dossiers,...
10

Comité départemental de Libération : cahiers d'enregistrement du courrier (arrivée, départ). (Fonds du CDL)
Cote
332W26
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Comité départemental de Libération : cahiers d'enregistrement...
11

Cour de justice et chambre civique.Calendrier des sessions, renseignements, 1945-1946
Cote
341W149
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice et chambre civique.Calendrier des sessions,...
12

Liquidation des réquisitions allemandes : remise en état de locaux occupés par les Allemands (avances sur le budget départemental).
Cote
332W142
 Date
1944-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Liquidation des réquisitions allemandes : remise en...
13

Arrêts de la Cour de justice de Besançon, section départementale du Jura, 16 novembre 1944 - 31 octobre 1945
Cote
341W338
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Arrêts de la Cour de justice de Besançon, section départementale...
14

La Libre Comté. 1944.
Cote
Pr222/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Presse locale et départementale

  • Secteur de Lons-le-Saunier et Saint-Amour
  • La Libre Comté
  • La Libre Comté. 1944.
15

Cour de justice, correspondance : enregistrement, 8 décembre 1944 -16 octobre 1945
Cote
341W125
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice, correspondance : enregistrement, 8...
16

Comité départemental de Libération. Commission des transports : procès-verbaux des réunions. (Fonds du CDL)
Cote
332W111
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Comité départemental de Libération. Commission des...
17

Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon, dossiers classés sans suite par le commissaire du gouvernement n°932-948
Cote
341W107
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon,...
18

Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon, dossiers classés sans suite par le commissaire du gouvernement n°870-960
Cote
341W105
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Cour de justice du ressort de la cour d'appel de Besançon,...
19

Tribunal militaire des FFI du jura, dossier de procédure d'une femme de Champagnole, inculpée d'intelligence avec l'ennemi, 1944 ; repris par la Cour de justice, 1948-1949 (cl SS 1218)
Cote
341W129
 Date
1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  • Tribunal militaire des FFI du jura, dossier de procédure...
20

Comité départemental de Libération. Courrier : chrono départ. (Fonds du CDL)
Cote
332W29
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet

  • Comité départemental de Libération. Courrier : chrono...