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1

Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, similaires et connexes du Jura.

Date

-

Cote

Br4852

2
Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets des statuts de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, Reffay, Fournier et Cie, 1897, 1899, 1905, 1908, 1910, 1913. Demandes de renseignements auprès d'un avocat-conseil de Paris pour le changement des statuts de la Coopérative, 1908-1909.

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Copie de l'acte notarié des statuts de 1897. Carnets des statuts de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, Reffay, Fournier et Cie, 1897, 1899, 1905, 1908, 1910, 1913. Demandes de renseignements auprès d'un avocat-conseil de Paris pour le changement des statuts de la Coopérative, 1908-1909.

Date

1897-1913

Cote

29J1

3
Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935, 1948-1949,1953, 1954, 1968, 1978. Publications des modifications des statuts dans le journal Le Jura socialiste, 1906-1935. Annonces légales des statuts, 1954, 1970.

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Modifications des statuts, 1908, 1913, 1932, 1935, 1948-1949,1953, 1954, 1968, 1978. Publications des modifications des statuts dans le journal Le Jura socialiste, 1906-1935. Annonces légales des statuts, 1954, 1970.

Date

1906-1978

Cote

29J2

4
Harmonisation des statuts.

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Harmonisation des statuts.

Date

1940-1941

Cote

29J3

5
Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.

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Inscriptions au registre du commerce, 1920, 1922, 1955.

Date

1920-1955

Cote

29J4

6
État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude, et des sections de Chassal, Foncine-le-Haut, Lavans-lès-Saint-Claude, Martinet et Montbrillant, Molinges et Morez.

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État nominatif des sociétaires du Diamant à Saint-Claude, et des sections de Chassal, Foncine-le-Haut, Lavans-lès-Saint-Claude, Martinet et Montbrillant, Molinges et Morez.

Date

1897-1919

Cote

29J5

7
Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, décembre 1896-novembre1899. Souscriptions des parts permanentes des mobilisés et prisonniers, 1939-1945.

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Livret du sociétaire Henri Morand de la Coopérative ouvrière des diamantaires du Jura et de l'Ain, décembre 1896-novembre1899. Souscriptions des parts permanentes des mobilisés et prisonniers, 1939-1945.

Date

1896-1945

Cote

29J6

8
Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du livre des actions, s.d.

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Liste des actionnaires, 1948-1982, et répertoire du livre des actions, s.d.

Date

1948-1982

Cote

29J7

9
1897-1916.

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1897-1916.

Date

1897-1916

Cote

29J8

10
1907-1943.

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1907-1943.

Date

1907-1943

Cote

29J9

11
Intérêts d'actions par actionnaire.

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Intérêts d'actions par actionnaire.

Date

1931-1935

Cote

29J11

12
Parts des intérêts et remboursements d'actions par actionnaire.

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Parts des intérêts et remboursements d'actions par actionnaire.

Date

1924-1944

Cote

29J12

13
Parts d'intérêts des actions souscrites et versées, 1954-1976. [À l'envers du registre] état des prêteurs : sommes prêtées et remboursées, 1953-1975.

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Parts d'intérêts des actions souscrites et versées, 1954-1976. [À l'envers du registre] état des prêteurs : sommes prêtées et remboursées, 1953-1975.

Date

1953-1976

Cote

29J13

14
Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien Prost, cafetier à Saint-Claude, 1912-1914.

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Actions de la coopérative Le Diamant détenues par Lucien Prost, cafetier à Saint-Claude, 1912-1914.

Date

1912-1959

Cote

29J14

15
Actions nominatives de cinquante francs remboursables, s.d. [1900].

1 media

Actions nominatives de cinquante francs remboursables, s.d. [1900].

Date

s.d.

Cote

29J15

16
Bons de prêt de six francs.

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Bons de prêt de six francs.

Date

1900-1904

Cote

29J16

17
Actions détenues dans différentes coopératives.

1 media

Actions détenues dans différentes coopératives.

Date

1923-1959

Cote

29J17

18
Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture des engrais "Novo" des établissements Paul Bernard et compagnie, de Lomme dans le Nord.

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Actions ordinaires de 100 francs au porteur de la Manufacture des engrais "Novo" des établissements Paul Bernard et compagnie, de Lomme dans le Nord.

Date

1930

Cote

29J18

19
Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la Caisse d'économie de la Maison du Peuple, La Fraternelle, à Saint-Claude, 1915-1922, 1935-1940. Actions souscrites par la Coopérative à la Société coopérative de ravitaillement pour l'arrondissement de Saint-Claude, 1918. Souscription par la Coopérative de dix actions à "Le Foyer du travail", coopérative ouvrière de production métallurgique de Côte d'Or, 1920.

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Livrets de dépôt de la Coopérative Le Diamant, à la Caisse d'économie de la Maison du Peuple, La Fraternelle, à Saint-Claude, 1915-1922, 1935-1940. Actions souscrites par la Coopérative à la Société coopérative de ravitaillement pour l'arrondissement de Saint-Claude, 1918. Souscription par la Coopérative de dix actions à "Le Foyer du travail", coopérative ouvrière de production métallurgique de Côte d'Or, 1920.

Date

1915-1940

Cote

29J19

20
Bulletins des élections au conseil d'administration, 1939, 1950. Déclarations auprès du tribunal de commerce des changements des administrateurs de la Coopérative, 1955-1983. Liste des élus au conseil d'administration, 1969-1982. Extrait du procès-verbal du CA, liste des membres, 1970. Lettres de démission du conseil d'administration, 1977-1983.Ordres du jour, quelques comptes-rendus, 1973-1981.

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Bulletins des élections au conseil d'administration, 1939, 1950. Déclarations auprès du tribunal de commerce des changements des administrateurs de la Coopérative, 1955-1983. Liste des élus au conseil d'administration, 1969-1982. Extrait du procès-verbal du CA, liste des membres, 1970. Lettres de démission du conseil d'administration, 1977-1983.Ordres du jour, quelques comptes-rendus, 1973-1981.

Date

1939-1983

Cote

29J20