Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés préfectoraux, réglementation sur la sécurité des chantiers et des installations avec exemples d'arrêtés en divers lieux de France, recommandations à propos de dossiers de fin de sondage, 1948-1971. Etudes d'impact : diffusion de plans-type, 1986. Rapports d'activité de la Drire Franche-Comté sur les recherches et exploitations d'hydrocarbures, 1980 (inclut l'industrie et le sel), 1987-1995 (avec lacune).
Date
1948-1995
Cote
2209W1
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Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
- Recherche et exploitation d'hydrocarbures
- Généralités
- Instructions ministérielles, projets, modèles d'arrêtés...
Producteur :
Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.