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1

Etude "sismique réflexion" et coupes densité variable 1960-1962, campagnes D3 et D4.

Date

1960-1962

Cote

2209W22

2

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Valempoulières 3

Date

1964

Cote

2209W29

3

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Lons Sud 101 (cf. aussi 2209W75, usine Gaz de Lons).

Date

1964-1965

Cote

2209W13

4

Baume-les-Messieurs (sel gemme, 1938-1940).

Date

1938-1940

Cote

2209W47

5

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Publy 101

Date

1961

Cote

2209W16

6

Grozon (potasse, gaz, 1938-1953).

Date

1938-1953

Cote

2209W49

7

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Treffey-Tuillon 1

Date

1958

Cote

2209W26

8

Permis "Louhans" pour Euromonin international S.A.

Date

1985-1987

Cote

2209W45

9

Permis d'exploitation du gaz de Lons (Lons Sud 101 et Macornay 101.- Permis : décret ; exploitation : rapports, correspondance, tests, analyses, fermeture ; vérification de bouchage de puits, 1964-1974 (1985).

Date

1964-1974

Cote

2209W20

10

Sondages (même typologie que 2209 W 15-19).Saugeot 1

Date

1962-1963

Cote

2209W25

11

Secteur Orgelet.- Permis Liongé, La Valouse, Arinthod, Orgelet

Date

1990-1992

Cote

2209W39

12

Permis d'exploration sur Franche-Comté, Loue-Treffort, Champagnole.- Dossier commun.- Rapport au fond de l'adjoint en chef de la première division de Besançon, 1987. Dossiers spécifiques à chaque secteur par les sociétés Elf-Aquitaine, BP, Teredo, 1978-1987.

Date

1978-1987

Cote

2209W35

13

Recensement des dépôts d'hydrocarbures et de carburants, ainsi que du réseau de distribution des produits pétroliers. Listes départementales au 1er juillet 1952. Instructions et listes par arrondissement ou grandes villes du 1er juillet 1952 au 12 décembre 1959.

Date

1952-1961

Cote

2217W39

14

Carnet manuscrit des synthèses de productions des mines, carrières, gaz, salines des divers sites du Jura avec notes sur les concessions depuis le XIXe siècle. [carnet probablement tenu par l'un des ingénieurs ou responsable du service. On renvoie de façon générale au versement de la Drire Jura 2209 W sur la matière des mines et hydrocarbures.]

Date

1965-1974

Cote

2217W36

15

Etude sismique réflexion

Date

1980-1981

Cote

2209W44

16

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Vevy 101

Date

1961

Cote

2209W19

17

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage. Macornay 101

Date

1964-1965

Cote

2209W14

18

Sondages : déclarations de sondage, rapports d'emplacement de sondage, tests, correspondance, études du Bureau de recherches géologiques et géophysiques, rapport de fin de sondage, Bresse Nord 101

Date

1959-1960

Cote

2209W7

19

Permis d'explorations "Jura Bresse".- Institution, renouvellement, prorogation, renonciation partielle, 1947-1965. Analyses de divers fluides recueillis, 1952-1965. Programmes de travaux et dépenses, [1950]-1965. Sécurité sur les sondages : instruction, 1959-1964 (et rapport annuel de R.A.P., 1952-1954).

Date

1947-1965

Cote

2209W4

20

Permis d'exploitation de gaz de Valempoulières.- Demande de concession ; dossier technique, projet d'arrêté préfectoral ; mise en exploitation du gisement ; transport du gaz ; utilisation du gaz (1964-1966). Permis [annexe] de Champagnole : un arrêté préfectoral de 1966. Exploitation, éruption de gaz (1966), arrêt et renonciation d'exploitation (1964-1986 ; 1999) [un document : renonciation d'exploitation], 1964-1986 [1999].

Date

1964-1999

Cote

2209W30