Réglementation.- Instructions ministérielles, note (1946-1960) ; production, besoins et prix du charbon : notes du CP des mines, règlement ; états pour le Jura (1955, 1967), 1946-1967.
Date
1946-1967
Cote
2209W56
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Contexte : Recherche et exploitation des hydrocarbures, mines...
- Recherche et exploitation de houille
- Réglementation.- Instructions ministérielles, note...
Producteur :
Service versant et producteur : Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), antenne du Jura.