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  1. Résultat n°1

    Atlas historique des circonscriptions électorales françaises. Ecole pratique des hautes études. Sciences historiques et philologiques.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    GAUDILLERE Bernard[auteur]

    Cote

    4oG1257

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1251-1500
    • Atlas historique des circonscriptions électorales françaises....
  2. Résultat n°2

    Société militaire et suffrage politique en France depuis 1789.

    Date de publication

    1964

    Auteur

    CHARNAY Jean-Paul[auteur]

    Cote

    8oG1013

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Société militaire et suffrage politique en France depuis...
  3. Résultat n°3

    Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du maire.

    Date de publication

    1880

    Auteur

    GUERLIN DE GUER E.[auteur]

    Cote

    8oG2531

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du...
  4. Résultat n°4

    Code électoral. Guide pratique pour les élections au sénat, à la chambre des députés, aux conseils généraux & d'arrondissement et aux conseils municipaux.

    Date de publication

    1876

    Auteur

    BIDAULT E.[auteur]

    Cote

    8oG2532

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Code électoral. Guide pratique pour les élections au...
  5. Résultat n°5

    Manuel-formulaire de la liste électorale à l'usage des préfets, sous-préfets, maires, des juges de paix, des commissions de révision de la liste électorale et des électeurs.

    Date de publication

    1892

    Auteur

    TAILLANDIER A. de[auteur]

    Cote

    8oG2541

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Manuel-formulaire de la liste électorale à l'usage...
  6. Résultat n°6

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton d'Arinthod

    Date

    1946

    Cote

    376W11

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Beaufort

    Date

    1946

    Cote

    376W12

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  8. Résultat n°8

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Bletterans

    Date

    1946

    Cote

    376W13

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Clairvaux-les-lacs

    Date

    1946

    Cote

    376W14

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Conliège

    Date

    1946

    Cote

    376W15

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

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  11. Résultat n°11

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Lons-le-saunier

    Date

    1946

    Cote

    376W16

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

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  12. Résultat n°12

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton d'Orgelet

    Date

    1946

    Cote

    376W17

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

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  13. Résultat n°13

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Saint-Amour

    Date

    1946

    Cote

    376W18

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

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  14. Résultat n°14

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-JULIEN

    Date

    1946

    Cote

    376W19

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

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  15. Résultat n°15

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SELLIERES

    Date

    1946

    Cote

    376W20

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

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  16. Résultat n°16

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton de Voiteur

    Date

    1946

    Cote

    376W21

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

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  17. Résultat n°17

    Elections des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de novembre 1946première circonscriptioncanton des Bouchoux

    Date

    1946

    Cote

    376W22

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...

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  18. Résultat n°18

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1946

    Cote

    376W23

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

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    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOREZ

    Date

    1946

    Cote

    376W24

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

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  20. Résultat n°20

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

    Date

    1946

    Cote

    376W25

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité