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  • 1

    Dépenses des élections pour l'année 1937

    Date

    1937

    Cote

    376W79

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Dépenses des élections pour l'année 1937

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 2

    Dépenses des élections pour l'année 1938

    Date

    1938

    Cote

    376W78

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Dépenses des élections pour l'année 1938

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 3

    Dépenses des élections pour l'année 1939

    Date

    1939

    Cote

    376W77

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Dépenses des élections pour l'année 1939

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 4

    Dépenses des élections pour l'année 1940

    Date

    1940

    Cote

    376W76

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Dépenses des élections pour l'année 1940

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 5

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1945

    Cote

    376W92

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 6

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

    Date

    1945

    Cote

    376W103

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 7

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1945

    Cote

    376W111

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 8

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

    Date

    1945

    Cote

    376W115

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 9

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton d'ORGELET

    Date

    1945

    Cote

    376W93

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 10

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

    Date

    1945

    Cote

    376W102

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 11

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de BLETTERANS

    Date

    1945

    Cote

    376W89

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 12

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1945

    Cote

    376W112

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 13

    Dépenses pour les élections cantonales, générales et le référundum de 1945

    Date

    1945

    Cote

    376W75

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Dépenses pour les élections cantonales, générales et...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 14

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de DOLE

    Date

    1945

    Cote

    376W106

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 15

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

    Date

    1945

    Cote

    376W114

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 16

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

    Date

    1945

    Cote

    376W101

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 17

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX

    Date

    1945

    Cote

    376W99

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 18

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

    Date

    1945

    Cote

    376W105

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 19

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

    Date

    1945

    Cote

    376W109

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • 20

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

    Date

    1945

    Cote

    376W104

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité