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1

2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

2271W2

2

2002-2004.

Date

2002-2004

Cote

2271W1

3

Elections au Conseil supérieur de la mutualitérésultats du scrutin du 2 Mars 1960

Date

1960

Cote

376W396

4

Elections au Conseil supérieur de la mutualitéorganisation des élections - candidatures - scrutin du 2 Mars 1960

Date

1960

Cote

376W395

5

Mutualité- révision de la liste électorale de 1954

Date

1954

Cote

376W393

6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1962

Cote

376W344

7

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

Date

1962

Cote

376W343

8

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1962

Cote

376W342

9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1962

Cote

376W341

10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W340

11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1962

Cote

376W339

12

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1962

Cote

376W338

13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

Date

1962

Cote

376W337

14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1962

Cote

376W336

15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1962

Cote

376W335

16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1962

Cote

376W334

17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W333

18

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W332

19

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAUMERGY

Date

1962

Cote

376W331

20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W330