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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Listes électorales d'Offlanges à Vulvoz et listes des groupements
Cote
2426W49
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes électorales d'Offlanges à Vulvoz et listes des...
2

Listes électorales de Gatey à Mutigney
Cote
2426W48
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes électorales de Gatey à Mutigney
3

Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay
Cote
2426W47
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay
4

Candidatures
Cote
2426W46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Candidatures
5

Listes d'émargement
Cote
2426W45
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes d'émargement
6

Listes des scrutateurs, arrêté des tarifs, arrêtés de composition de la commission d'organisation de l'élection, ciculaires aux maires, instructions.
Cote
2426W44
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Organisation des élections
  • chambre d'agriculture 2007
  • Listes des scrutateurs, arrêté des tarifs, arrêtés...
7

Résultats des élections prud'hommales.
Cote
2268W155
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Prud'hommales
  • Résultats des élections prud'hommales.
8

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY
Cote
376W549
 Date
1951
 Lieu
Villers-Farlay, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
9

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS
Cote
376W548
 Date
1951
 Lieu
Salins-les-Bains, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
10

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON
Cote
376W547
 Date
1951
 Lieu
Rochefort-sur-Nenon, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
11

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY
Cote
376W546
 Date
1951
 Lieu
Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
12

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE
Cote
376W545
 Date
1951
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
13

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY
Cote
376W544
 Date
1951
 Lieu
Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
14

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU
Cote
376W543
 Date
1951
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
15

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY
Cote
376W542
 Date
1951
 Lieu
Montbarrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
16

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY
Cote
376W541
 Date
1951
 Lieu
Gendrey, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
17

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DOLE
Cote
376W540
 Date
1951
 Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
18

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE
Cote
376W539
 Date
1951
 Lieu
Dampierre, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
19

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN
Cote
376W538
 Date
1951
 Lieu
Chemin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
20

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN
Cote
376W537
 Date
1951
 Lieu
Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...