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Résultats de la recherche

1

Listes électorales d'Offlanges à Vulvoz et listes des groupements

Date

2007

Cote

2426W49

2

Listes électorales de Gatey à Mutigney

Date

2007

Cote

2426W48

3

Listes électorales d'abergement-la-ronce à frontenay

Date

2007

Cote

2426W47

4

Candidatures

Date

2007

Cote

2426W46

5

Listes d'émargement

Date

2007

Cote

2426W45

6

Listes des scrutateurs, arrêté des tarifs, arrêtés de composition de la commission d'organisation de l'élection, ciculaires aux maires, instructions.

Date

2007

Cote

2426W44

7

Résultats des élections prud'hommales.

Date

1992

Cote

2268W155

8

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1951

Cote

376W549

9

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de SALINS-LES-BAINS

Date

1951

Cote

376W548

10

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de ROCHEFORT-SUR-NENON

Date

1951

Cote

376W547

11

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

Date

1951

Cote

376W546

12

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1951

Cote

376W545

13

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1951

Cote

376W544

14

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1951

Cote

376W543

15

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTBARREY

Date

1951

Cote

376W542

16

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1951

Cote

376W541

17

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DOLE

Date

1951

Cote

376W540

18

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de DAMPIERRE

Date

1951

Cote

376W539

19

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1951

Cote

376W538

20

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1951

Cote

376W537